Le 29 avril 2019, de 9h à 17h, s’est tenu à l’Université de la Nouvelle-Calédonie un séminaire sur le droit coutumier kanak.
Organisé sous la direction scientifique d’Étienne Cornut (professeur de droit privé, Laboratoire de recherches juridique et économique, le LARJE) et de Patrice Godin (maître de conférences en anthropologie sociale, laboratoire de recherche TRajectoires d’OCéAnie), ce séminaire a réuni une vingtaine de personnes travaillant sur les questions liées à la prise en compte de la coutume kanak par l’ordre juridique calédonien : magistrats, assesseurs coutumiers, avocats, sénateurs coutumiers, membres de la DGRAC, juristes, sociologues et universitaires. Les échanges ont porté en particulier sur la place des institutions et autorités coutumières, le rôle des juridictions en formation coutumière et, en leur sein, des assesseurs coutumiers, la connaissance de la coutume par ceux dont elle gouverne le quotidien comme par les autorités qui l’appliquent, la place de la coutume en dehors du droit civil (notamment en droit pénal), la procédure devant les autorités et institutions coutumières en préalable à la saisine de la juridiction, le rôle des officiers publics coutumiers. Ces échanges s’inscrivent dans la poursuite de travaux menés sur le droit coutumier kanak (voir ci-dessous) et de la nécessaire collaboration entre tous ces acteurs du droit coutumier kanak.
Ce séminaire a reçu le soutien financier et matériel de l’Université de la Nouvelle-Calédonie.
Travaux :
E. Cornut, P. Deumier, La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien, éd. PUNC, 2018
A. Leca, Précis de droit civil coutumier kanak, 3e éd. CDP, 2018
Contacts
Etienne Cornut : etienne.cornut@unc.nc
Patrice Godin : patrice.godin@unc.nc
