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Les délibérations des instances collégiales
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Les Délibérations du CA
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Délibérations du CA 2012
- Délibération n° 1 Composition de la commission d'appel d'offres
- Délibération n° 2 Tarif des prestations d'enseignement 2012
- Délibération n° 3 Barème des frais de formation continue 2012
- Délibération n° 4 Modification des droits de scolarité 2012
- Délibération n° 5 Modalités de contrôle des connaissances DEG
- Délibération n° 6 Habilitation du Président de l'UNC à arrêter les MCC de S et T et LLSH
- Délibération n° 7 Modification de la maquette LLCER
- Délibération n° 8 Modification et mise à jour des statuts de l'UNC
- Délibération n° 9 Affectation de 30 % FSDIE aux actions sociales
- Délibération n° 10 Adoption de la convention avec le GIP Maison de l'Étudiant
- Délibération n° 11 Création d'un poste de professeur des universités
- Délibération n° 12 Modification de la charte ARTT
- Délibération n° 13 Approbation du compte financier 2011
- Délibération n° 14 Approbation du compte financier 2011 des oeuvres universitaires
- Délibération n° 15 Affectation du résultat de fonctionnement de l'UNC
- Délibération n° 16 Affectation du résultat de fonctionnement des oeuvres universitaires
- Délibération n° 17 Approbation du projet de contrat d'établissement 2012- 2016
- Délibération n° 18 Modification des taux des indemnités de mission à l'UNC
- Délibération n° 19 Mise à jour des tarifs de locations de locaux
- Délibération n° 20 Rémunération de la création et de la validation des cours de l'École Doctorale
- Délibération n° 21 Nomination d'un responsable de formation
- Délibération n° 22 Transformation d'un poste de catégorie C en catégorie B au SCDB
- Délibération n° 23 Création d'un poste d'IGR pour l'AMOA de la DSI
- Délibération n° 24 Attribution d'une subvention à l'amicale de l'UNC
- Délibération n° 25 Validation de la maquette des tests IAE Message
- Délibération n° 26 Tarification du stage d'anglais en Nouvelle-Zélande
- Délibération n° 27 Modification des taux de remboursements des frais de mission
- Délibération n° 28 Versement d'une cotisation au GIP maison de l'étudiant
- Délibération n° 29 Aide à la réalisation d'un stage lingusitique à l'université de Waikato _nouvelle-Zélande_ et Woll
- Délibération n° 30 Modification de l'habilitation donnée au Président de l'UNC pour signer les conventions de recherc
- Délibération n° 31 Prise en charge des droits d'inscription en thèse de M. HAO DAI NAM
- Délibération n° 32 Règles de validation des semestres effectués dans le cadre d'un échange à l'étranger
- Délibération n° 33 Maquette de l'aide à la réussite au département DEG
- Délibération n° 34 Modification de la maquette de la licence mention LLCER spécialité anglais
- Délibération n° 35 Demande d'habilitation de l'UNC à délivrer le CLES
- Délibération n° 36 Modification de la maquette de la licence mention SVTE et DEUST géosciences
- Délibération n° 37 Nomination de Mme Valérie BURTET-SARRAMEGNA en qualité de responsable de la PAES
- Délibération n° 38 Implantation d'un DAB par la BCI
- Délibération n° 39 Modification de la délibération 6 11 du 25 février 2011 relative à l'autorisation d'ester en justi
- Délibération n° 40 Approbation de principe du renouvellement de la convention CNRT
- Délibération n° 41 Autorisation d'ester en justice CNRT
- Délibération n° 42 Délégations de pouvoir du conseil d'administration au Président de l'UNC
- Délibération n° 43 Modification de la charte ARTT
- Délibération n° 44 Décision budgétaire modificative n°2 du budget de l'UNC
- Délibération n° 45 Droits d'inscription en formation initiale 2013
- Délibération n° 46 Instauration d'un régime indemnitaire pour les agents non titulaires
- Délibération n° 47 Fixation des tarifs pour l'université d'Été 2012
- Délibération n° 48 Régime général d'aide financière à la mobilité internationale des étudiants
- Délibération n° 49 Maquettes de diplômes d'université
- Délibération n° 50 Nomination de responsables de formation et de représentants au conseil de la formation continue
- Délibération n° 51 Mise à la disposition gratuite du public d'ouvrages du SCDB
- Délibération n° 52 Désignation du professeur des universités membre de la section disciplinaire compétente à l'égard
- Délibération n° 53 Adhésion à l'Observatoire du Numérique de Nouvelle-Calédonie
- Délibération n° 54 Modification de la maquette du DEUST Géosciences Habilitation du Pdt
- Délibération n° 55 Habilitation du Président à rembourser les frais de stage en cas d'impossibiité d'y participer
- Délibération n° 56 Remise gracieuse des pénalités marché LLSH
- Délibération n° 57 Modification de la délibération relative aux droits d'inscription en formation initiale
- Délibération n° 58 transformation d'un poste de PRCE en MCF et adoption du profil de poste
- Délibération n° 59 conditions de recrutement et de rémunération d'un chargé de mission à la recherche et à la techno
- Délibération n° 60 Prise en charge par l'UNC de quotes parts d'assurance décennale
- Délibération n° 61 Modification du taux de remboursement des frais de mission
- Délibération n° 62 Conditions d'exonération et de remboursement des droits de scolarité
- Délibération n° 63 Tarif des certifications délivrées par l'UNC
- Délibération n° 64 Tarif des logements de l'UNC
- Délibération n° 65 Statuts de la BU
- Délibération n° 66 Responsables de direction de formation au DEG
- Délibération n° 67 Calendrier des licences professionnelles
- Délibération n° 68 modification des conditions de recrutement et de rémunération des contractuels
- Délibération n° 69 Montant de la prime d'excellence scientifique
- Délibération n° 70 Adoption du profil de poste de MCF en droit privé
- Délibération n° 71 Référentiel national d'équivalences horaires et modulation des services
- Délibération n° 72 Conditions de recrutement et de rémunération des conférenciers
- Délibération n° 73 Transmission au GIP MdE d'objets promotionnels détenu par le SCDB
- Délibération n° 74 Décision budgétaire modificative n°3
- Délibération n° 75 Nouvelles méthodes d'amortissement
- Délibération n° 76 modification du barème des frais de formation continue 2012
- Délibération n° 77 Modification des droits de scolarité en formation initiale 2013
- Délibération n° 78 Adhésion à l'AMUE
- Délibération n° 79 Modification des maquettes du master des métiers de l'enseignements M1 et M2 EPS
- Délibération n° 80 Formation en français d'enseignants néo zélandais
- Délibération n° 81 Ajustement de la maquette LLCER mention LCO
- Délibération n° 82 Nomination du responsable de formation formation animateur
- Délibération n° 83 Maquette du DU histoire des arts en Océanie
- Délibération n° 84 Maquette du CAER
- Délibération n° 85 Fixation du cadre des missions d'enseignement entrantes
- Délibération n° 86 Nomination dans les sections disciplinaires
- Délibération n° 87 BP UNC 2013
- Délibération n° 88 État des restes à réaliser 2012
- Délibération N° 89 Modification taux des frais de mission Wallis et PF
- Délibération n° 90 Tarif des prestations de l'UNC 2013
- Délibération n° 91 Déploiement du contrôle interne comptable et financier
- Délibération n° 92 Tarif des prestations d'enseignement 2013
- Délibération n° 93 Financement des risques professionnels des étudiants stagiaires à l'UNC
- Délibération n° 94 Subvenrtion à la Maison de la Nouvelle-Calédonie
- Délibération n° 95 Transformation d'un emploi de directeur de grand établissement en professeur
- Délibération n° 96 Transfert géographique des postes de l'antenne IUFM de Wallis
- Délibération n° 97 Modification des maquettes et du calendrier des masters 1 et 2 des métiers de l'enseignement
- Délibération n° 98 Responsables de formation au département sciences et techniques
- Délibération n° 99 Maquette du DU TERA MAP
- Délibération n° 100 Réglement des études de licence
- Délibération n° 101 Modification des maquettes de la licence professionnelle management des organisations
- Délibération n° 102 Modification de maquettes au département Sciences et Techniques
- Délibération n° 103 Modification de la maquette du semestre 5 de la licence métiers de l'enseignement
- Délibération n° 104 Statuts des Presses Universitaires de Nouvelle-Calédonie
- Délibération n° 105 Réglement de la bibliothèque universitaire
- Délibération n° 106 Composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants
- Délibération n° 107 Réglement général et annexes des résidences de passage de l'UNC
- Délibération n° 108 Habilitation du Président à autoriser le déherbage des ouvrages de la BU
- Délibération n° 109 Modification de l'habilitation donnée au Président d el'UNC à signer les conventions de recherche
- Délibération n° 110 Fixation du plafond d'emplois pour l'année 2013
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Délibérations du CA 2013
- Délibération n° 1 Habilitation du Président de l'UNC à arrêter les MCC du DEUST géosciences
- Délibération n° 2 Modalités de contrôle des connaissances des départements DEG, ST, LLSH, IUFM et FC
- Délibération n° 3 Prise en charge des droits d'inscription en thèse de Mlle Elisabeth WORLICZECK
- Délibération n° 4 Validation de la maquette du test IAE Score 2013
- Délibération n° 5 Aide à la réussite au département DEG
- Délibération n° 6 Responsables de formation
- Délibération n° 7 Remboursement des frais de déplacement de M. FALAEO
- Délibération n° 8 Dispositif de préparation approfondie du diplôme professionnel d'instituteur
- Délibération n° 9 Modification du barème des frais de formation continue 2013
- Délibération n° 10 Vente promotionnelle des clés USB par la BU
- Délibération n° 11 Approbation du compte financier 2012 de l'UNC
- Délibération n° 12 Affectation du résultat de fonctionnement du budget de l'UNC
- Délibération n° 13 Tarif du passage des épreuves d'examens délocalisés
- Délibération n° 14 Attribution d'une subventionà l'Amicale de l'UNC
- Délibération n° 15 Tarifs d'utilisation de l'appareil de granulométrie laser
- Délibération n° 16 Modification de la maquette de formation des lauréats du concours PE
- Délibération n° 17 Ajustement de la maquette de la licence mention SVTE
- Délibération n° 18 Décision budgétaire modificative n°1 du budget de l'UNC
- Délibération n° 19 Sortie de l'inventaire de véhicules
- Délibération n° 20 régime général d'aide à la mobilité internationale des étudiants
- Délibération n° 21 Prorogation de la délibération sur les remboursements des frais de mission
- Délibération n° 22 Maquette de la 2ème année du parcours progressif de la licence éco-grestion
- Délibération n° 23 Responsables de formation
- Délibération n° 24 Réglement des études du master métiers de l'enseignement
- Délibération n° 25 Maquettes du master des métiers de l'enseignement de l'éducation et de la formation MEEF
- Délibération n° 34 Approbation de la liste des personnalités extérieures
- Délibération n° 34-1 Projet d’université d’été 2013
- Délibération n° 35 Élection du Vice-Président du conseil d'administration
- Délibération n° 36 Élection du bureau
- Délibération n° 37 Élection des membres de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants
- Délibération n° 38 Élection des membres de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
- Délibération n° 39 Approbation de la liste des membres du comité électoral consultatif
- Délibération n°43 délégation de pouvoir Président UNC
- Délibération n°48-13 Gratification des stages
- Délibération n° 48-13 modifiée Grtaification stages à l'UNC
- délibération modifiéé 48-13 gratification des stages à l'UNC
- Délibération n° 49 modif prestation de l'UNC 2013
- Délibération n° 50 reglement général des résidences
- Délibération n° 56 dfc
- Délibération n° 72 tarifs formation continue 2014
- 13-10-11 auditeurs libres
- Frais de formation continue 2014 (021213)-5
- anexe Délibération 65-13
- annexe Délibération 64-13
- annexe Délibération 67-13
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Délibérations du CA 2014
- Délibération n°1 création du master de droit
- Délibération n°2 suppression de la commission des emplois
- Délibération n°3 MCC Diplome nationaux
- Délibération n°4 responsables pédagogiques
- Délibération n°5 ajustement maquete paces
- Délibération n°6 IAE 2014
- Délibération n°7 horaire BU 2014
- Délibération n°8 maquette et tarifs université d'été 2014
- Délibération n°9 SUBVENTION AMICALE
- Délibération n°10 tarifs spéciaux mur d'escalade
- Délibération n°11 approbation du compte financier 2013
- Délibération n°12 affectation des résultats 2013
- Délibération n°13 taux de remboursement frais de missions
- Délibération n°13-1 tarifs repro thèse
- Délibération n°14 tarifs formation continue 2014
- Délibération n°15 statuts CSSE
- Délibération n°16 stage FLE prof néo zélandais
- Délibération n°17 droits d'inscription UTL
- Délibération n°18 habilitation du président à ester en justice
- Délibération n°19 création iut et dut gea
- Délibération n°20 création de postes IUT
- Délibération n°21 DBM1 2014
- Délibération n°21 DBM1 2014+ annexes
- Délibération n°22 jury de concours pole de recherche
- Délibération n°23 habilitation Psdt UNC acte projet de construction
- Délibération n°24 exonération des doits de scolarité
- Délibération n°24 exonération des droits de scolarité par le président de l'UNC
- Délibération n°25 transformation de poste
- Délibération n°25 transformation de poste en ASI
- Délibération n°26 calendrier 2015 ST
- Délibération n°27 calendrier 2015 LLSH
- Délibération n°28 calendrier 2015 DEG
- Délibération n°29 maquette 2015 lic svt
- Délibération n°30 maquette 2015 lic H G et Aménagement
- Délibération n°31 maquette 2015 lic SHS mention G et Aménagement
- Délibération n°32 approbation cention UNC et LGN classe prépa
- Délibération n°33 fin partenariat univ rennes bretagne master FPMI
- Délibération n°34 tarifs formation continue 2014 modif ajout du addicto
- Délibération n°35 modif tarif TCF
- Délibération n°36 tarifs inscrption FMMB
- Délibération n°37 création de poste UNC
- Délibération n°38 voeu du CA dob 2015
- Délibération n°39 DBM2
- Délibération n°40 tarif accompagnement VAE
- Délibération n°43 exonération droits de scolarité
- Délibération n°44prise en charge des titres de transports émis à l’occasion d’une mission prolongée par une absence pour convenances personnelles
- Délibération n°45 conditions de recrutement
- Délibération n°47 organisation des services de l'UNC
- Délibération n°61 Positionnement des enseignants-chercheurs et des doctorants dans les laboratoires et équipes de recherches
- Délibération n°75 REH + annexes
- Délibération n°76 BP UNC
- Délibération n°77 budget cfa
- Délibération n°79 état des restes à réaliser
- Délibération n°81 politique d'amortissement
- Délibération n°83 tarifs UNC
- Délibération n°87 mesures indemnitaires
- Délibération n°87-14 portant diverses mesuresen matière indemnitaire
- Délibération n°88 discipline délivrance UNC
- Délibération n°89 transformation de poste
- Délibération n°90 subvention doctorants
- REH
- shaDélibération n°80 PAP
- suite bud cfa
- Tarifs approuvés au conseil d
- annexe amortissement
- annexe Délibération n°5
- annexe Délibération n°19 création IUT et DUT GEA
- annexe Délibération n°21 DBM1
- annexes Délibération 39 DBM2
- annexes Délibération n°3
- delb n°79 état des restes à réaliser
- Délibération n° 46 modif charte ARTT ( année civile)
- Délibération n° 75 REH
- Délibération n° 75 REH+ annexes
- Délibération n° 82 frais de gestion
- Délibération n° 90 subvention chalkiadakis
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Délibérations du CA 2015
- Délibération n°1 schéma des emplois 2015
- Délibération n°2 schéma finacement prévisionnel
- Délibération n°3 habilitation du président àfixer les tarifs de FC 2015
- Délibération n°4 ANNEXE Compte financier UNC 2014
- Délibération n°4 CF 2014
- Délibération n°5 AFFECTATION DES R2SULTAS
- Délibération n°6 fléchage pour la construction
- Délibération n°7 ajout tarifs prestation UNC
- Délibération n°8 subvention amicale 2015
- Délibération n°9 création d'emplois
- Délibération n°10 DU Enseigner dans le 2d degré
- Délibération n°11 annexe DU PES_def-1
- Délibération n°11 DU PES
- Délibération n°12 annexe Guide DU Géosciences Mines (050315)
- Délibération n°12 DU géo sciences
- Délibération n°13 aide à la réussite DUT GEA
- Délibération n°14 Université d'été
- Délibération n°15 Université hiver
- Délibération n°16 Stage FLE
- Délibération n°17 organisation concours photo ENT
- Délibération n°18 remise gracieuse
- Délibération n°19 création d'une commission d'aide sociale pour le personnel de l'UNC
- Délibération n°20 habilitation du président à fixer tarifs de location de batiments de l'UNC
- Délibération n°21 céation du département et dut MMI
- Délibération n°22 modif coeff dut gea
- Délibération n°23 passerelle DUT GEA licence éco gestion
- Délibération n°24 modif calendrier anglais
- Délibération n°25 modif calendrier master ALC
- Délibération n°26 Formation préparatoire au certificat complémentaire (ESPE)
- Délibération n°27 exonération de loyar lecteur d'anglais
- Délibération n°28 CU insertion profesionnelle
- Délibération n°30 architecture offre de formation
- Délibération n°31 profils de poste
- Délibération n°32 BR1 agrégé 2015
- Délibération n°38 statuts de l'ESPE
- Délibération n°39 tarifs HPLC
- Délibération n°40 proratisation stage camille peretti
- Délibération n°41 - subvention MDE
- Délibération n°42 - subvention asunc
- Délibération n°43 - subvention symbiose
- Délibération n°44 statuts IUT
- Délibération n°45 indemnité supplémentaire volontaire civique
- Délibération n°46 élection VP étudiant
- Délibération n°47 droits de scolarité 2016
- Délibération n°48 tarifs DRX
- Délibération n°49 tarifs stage linguistique waikato 2015
- Délibération n°50 approbation convention sciences po paris
- Délibération n°52-approbation de l'arrêté PRP PCA 2015
- Délibération n°53 réorganisation des services
- Délibération n°56 - création de postes iut
- Délibération n°72 Budget principal UNC 2016
- Délibération n°73 Budget SACD
- Délibération n°74 Budget agrégé UNC 2016
- Délibération n°75 Tableau des emplois
- Délibération n°76 fléchage recettes PNT
- Délibération n°77 procédure adaptée Cmmandes UNC
- Délibération n°78- contractuels UNC
- Délibération n°79 Tarifs BUNC 2016
- Délibération n°80 charte OS utilisation ENT
- Délibération n°81 profil de poste PR MCF 06 ET MCF 07
- Dossier DUT MMI
- ANNEXE DELIB 7Conformément au tableau joint ajouts des tarifs suivant suivants CA 13 AVRIL 2015
- annexe Délibération 22 Modification_coefs_DUT GEA Semestre 2
- annexe Délibération 23 Passerelles DUT GEA - Licence EG-2
- annexe Délibération 25 Calendrier 2015 Master 2 ALC 02.04.15
- annexe Délibération 26 ESPE-UNC 2CA-SH- Maj01.04.14
- annexe Délibération 28 dispositif_accèsUNC_IP
- annexe Délibération 82 Statuts UNC 2015
- annexe Délibération n°14 UNIV DETE 2015 - CA 13 avril 2015
- annexe delib n°15 UNIVERSITE D'HIVER 2015 - CA 13 avril 2015
- annexe délibération n°72-15
- annexe délibération n°73-15
- Annexe délibération n°75-15 Tableau des emplois 2016 UNC+CFA CD
- annexes délibération n°74-15 Budget agrégé
- annxe Délibération n°24 CALENDRIER LLSH-2015 -ANGLAIS S2-S4 MODIFIE
- arrêté 68-15 commission ad hoc remises gracieuses
- charte anti plagiat CA du 11 décembre
- conv_VR_UNC_2CA-SH
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Délibérations du CA 2016
- Délibération n°1 acceptation don unc
- Délibération n°2 CF 2015
- Délibération n°3 report à nouveau
- Délibération n°4 affectation résultat
- Délibération n°5 affectation résultat CFA
- Délibération n°6 habilitation tarifs Président UNC
- Délibération n°7 subvention amicale UNC 2016
- Délibération n°8 remise gracieuse M BREGEON
- Délibération n°009 création fondation universitaire
- Délibération n°10 approbation conventon UNC ENKRE
- Délibération n°11 - BR1 2016
- Délibération n°13 subvention MDE
- Délibération n°14- subvention asunc
- Délibération n°15 adoption statut fondation
- Délibération n°16 modification REH
- Délibération n°16 modification REH+ annexe
- Délibération n°17 fixation seuils d'ouverture des formations
- Délibération n°18 passerelle Licence SVT PACES
- Délibération n°20 Régime général d'aide financière à la mobilité internationale des étudiants
- Délibération n°21 mobilité étudiant UPF
- Délibération n°22- subvention film espe
- Délibération n°23 habilitation tarifs Président UNC
- Délibération n°24 taux de remboursement des missions
- Délibération n°25 organigramme budgétaire 2017
- Délibération n°26 section disciplinaire usagers 2016
- Délibération n°28 création de postes MCF 06 et EC contractuel
- Délibération n°32 - BR2 2016
- Délibération n°33 mobilité étudiant réunion
- Délibération n°40 création et transformation d'emplois
- Délibération n°45 du 28 oct 2016 renouvellement accrédidtation espe 2017
- Délibération n°47 seuils d'ouverture formation unc
- Délibération n°49 admission en non valeur
- Délibération n°52- subvention creipac
- Délibération n°57 - PRP PCA 2016
- Délibération n°65 + annexe Préparation à l'examen d'entrée au CRFPA
- Délibération n°65 Préparation à l'examen d'entrée au CRFPA
- Délibération n°67 capacité d'accueil en master UNC
- Délibération n°69 numerus clausus PACES UNC
- Délibération n°71- tableau des emplois 2017
- Délibération n°72- Budget agrégé 2017
- Délibération n°73 - Budget principal UNC 2017
- Délibération n°74- Budget SACD 2017
- Délibération n°75 - Budget fondation 2017
- PRP_PCA 2016 adopté par CA du 26 août 2016
- Annexe Délibération 16 modif tableau REH
- annexe Délibération 25 organigramme bud GBCB 2016
- annexe Délibération n° 15 Statuts de la Fondation Université de la Nouvelle
- annexe délibération n°65 du 9 déc 2016 CRFPA
- annexxe Délibération n°11Tableaux BR1 UNC
- délibération n°44 modif habilitation Président
- Délibération n°50 autorisation achat de cadeau
- Réglement financier annexe Délibération 20-2016.pdf
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Délibérations du CA 2017
- Délibération n°19 adhésion CNRT
- délibération n°020 nomination CAC
- délibération n°021-17création d'emplois
- délibération n°26 mesures compensatoires abscence DEG
- Délibération n°002-17 CF 2016
- Délibération n°003-17 affectation résultat CF 2016
- Délibération n°004-17 affectation résultat CFA
- Délibération n°007-17 Subvention Amicale UNC 2017
- Délibération n°008-17 PRP PCA 2016
- Délibération n°019 adhésion CNRT
- delib n°050-17 jury de concours antenne du nord
- délibér n°033-17 prise en charge billet avion classe affaire DU
- Délibération n°001-17 exercice comptable fondation
- Délibération n°002-17 CF 2016
- Délibération n°003-17 affectation résultat CF 2016
- Délibération n°004-17 affectation résultat CFA
- Délibération n°005 fléchage FDR
- Délibération n°006-17 Modalités de rémunération des sessions de formations professionnelles assurées en interne pour les agents de l’UNC
- Délibération n°007-17 Subvention Amicale UNC 2017
- Délibération n°008-17 PRP PCA 2016
- Délibération n°009-17 prologation Délibération gratif stage
- Délibération n°010-17 création commission d'action sociale
- Délibération n°011-17 création et transformation d'emploi
- Délibération n°012-17 profils de poste
- Délibération n°013-17 adoption projet contrat de site
- Délibération n°014-17 modif Délibération équipe de recherche
- Délibération n°015-17 création d'un IREM
- Délibération n°017-17 master ADTO
- Délibération n°018-17 guides des études 2017 DAEU A et B
- Délibération n°019 adhésion CNRT
- Délibération n°19 adhésion CNRT
- Délibération n°020 nomination CAC
- Délibération n°021-17création d'emplois
- Délibération n°026-17 mesures compensatoires abscence DEG
- Délibération n°035-17 création du chsct
- Délibération n°043-17 dispositif alter pass
- Délibération n°044-17 délégation de pouvoir du CA au président
- Délibération n°046-17 fléchage FDR
- Délibération n°022-17 création équipes en émergence
- Délibération n°031-17 Frais de missions
- Délibération n°031-17 Frais de missions
- Délibération n°24-16 modifiée par Délibération 31-17 taux de remboursement des missions version consolidée
- 17-07-21 délibération portant élection du président
- Délibération 043Bis-17 portant élection du président
- 17-08-04 Délibération n°055-17 VP CA
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Délibérations du CA 2018
- Délibération 004-18 règlement FSDIE
- Délibération 005-18 subvention amicale
- Délibération 007-18 modif conditions exonération et remboursement des droits de scolarité
- Délibération 008-18 stratégie Recherche 2018-2022
- Délibération 010-18 modif Délibération aide financière mobilité internationale
- annexe Délibération 10-18 Réglement financier annexe modif 2018
- Délibération 001-18 compte financier 2017
- Délibération 002-18 affectation des résultats
- Délibération 035-18 droits de scolarité
- Délibération 039-18 subvention observatoire numérique
- projet délibération portant diverses mesures en matière de tarification
- annexe Délibération 10-18 Réglement financier annexe modif 2018
- Annexe Délibération 026-18 du 13 juillet 2018 tableau REH validé CA
- annexe Délibération 035-18 Droits de scolarité 2018-2019
- Délibération 001-18 compte financier 2017
- Délibération 002-18 affectation des résultats
- Délibération 004-18 règlement FSDIE
- Délibération 005-18 subvention amicale
- Délibération 007-18 modif conditions exonération et remboursement des droits de scolarité
- Délibération 008-18 stratégie Recherche 2018-2022
- Délibération 010-18 modif Délibération aide financière mobilité internationale
- Délibération 014-18 modif Délibération exonération président
- Délibération 021-18 remboursement factures B.MANTEZ
- Délibération 022-18 subvention ASUNC
- Délibération 024-18 arrêté PRP PCA
- Délibération 025-18 cadrage PRP PCA REH
- Délibération 026-18 REH
- Délibération 027-18 modif Délibération contractuels TREC
- Délibération 028-18 CIA 2018
- Délibération 031-18 BR1 2018
- Délibération 032-18 modif tarif visio et frais de dossiers
- Délibération 026-18 REH
- Délibération 025-18 cadrage PRP PCA REH
- Délibération 024-18 arrêté PRP PCA
- Délibération 022-18 subvention ASUNC
- Délibération 021-18 remboursement factures B.MANTEZ
- Délibération 019-18 admission en non-valeur
- Délibération 014-18 modif Délibération exonération président
- Délibération 010-18 modif Délibération aide financière mobilité internationale
- Délibération 008-18 stratégie Recherche 2018-2022
- Délibération 007-18 modif conditions exonération et remboursement des droits de scolarité
- Délibération 005-18 subvention amicale
- Délibération 004-18 règlement FSDIE
- Délibération 002-18 affectation des résultats
- Délibération 001-18 compte financier 2017
- annexe Délibération 035-18 Droits de scolarité 2018-2019
- Annexe Délibération 026-18 du 13 juillet 2018 tableau REH validé CA
- annexe Délibération 019-018 - ANV
- annexe Délibération 10-18 Réglement financier annexe modif 2018
- Délibération 058-18 acceptation 150 millions subvention OPT
- Délibération 057-2-18 BI Fondation 2019
- Délibération 057-1-18 BI agrégé 2019 UNC
- Délibération 056-18 BR 2 UNC
- Délibération 055-18 critères PEDR 2019
- Délibération 054-18 cadre prise en charge billet classe affaire
- Délibération 052-18 ajout PRP-PCA
- Délibération 051-18 octroi aide exceptionnelle au titre de l’action sociale à un personnel de l’établissement
- Délibération 050-18 octroi CIA 2 agents contratuels
- Délibération 046-18 remboursement factures sans engagements
- Délibération 043-18 Cadre stratégique des moyens destinés à la promotion de la francophonie pour la période 2018-2022
- Délibération 042-18 prorogation Délibération gratification des stages 2019
- Délibération 041-18 modif Délibération cadre stratégique de la recherche 2018-2022
- Délibération 039-18 subvention observatoire numérique
- Délibération 038-18 modification frais de missions pays du PIURN perdiem
- Délibération 035-18 droits de scolarité
- Délibération 032-18 modif tarif visio et frais de dossiers
- Délibération 031-18 BR1 2018
- Délibération 028-18 CIA 2018
- Délibération 027-18 modif Délibération contractuels TREC
-
Délibérations du CA 2019
- Délibération 006-19 Affectation des résultats
- Délibération 007-19 remise gracieuse JFE
- Délibération 002-19 interruption concours MCF 01
- Délibération 003-19 habilitant le président à souscrire contrat de financement pour achat véhicule
- Délibération 004-19 CF UNC 2018
- Délibération 005-19 CF Fondation 2018
- Délibération 006-19 Affectation des résultats
- Délibération 007-19 remise gracieuse JFE
- Délibération 002-19 interruption concours MCF 01
- Délibération 003-19 habilitant le président à souscrire contrat de financement pour achat véhicule
- Délibération 004-19 CF UNC 2018
- Délibération 005-19 CF Fondation 2018
- Délibération 005-19 CF Fondation 2018
- Délibération 006-19 Affectation des résultats
- Délibération 007-19 remise gracieuse JFE
- Délibération 008-19 Capacités et modalités d'admission en Master à l'UNC
- Délibération 002-19 interruption concours MCF 01
- Délibération 003-19 habilitant le président à souscrire contrat de financement pour achat véhicule
- Délibération 004-19 CF UNC 2018
- 19_CA_010_ délibération portant apporbation de la campagne emploi 2019 (1ere campagne)FS
- 19_CA_011_ délibération portant adoption de la charte égalité Femmes_Hommes FS
- 19_CA_012_ délibération portant création du DU D2E FS
- 19_CA_013_ délibération portant adoption des droits de scolarité 2019 FS
- 19_CA_014_délibération portant approbation du BR1 2019 FS
- 19_CA_015_ délibération portant adhésion au projet associatif Galliéni coworking FS
- 19_CA_016_ délibération portant approbation de la campagne emploi 2019 (2ème campagne)
- 19_CA_017_ délibération fixant l'organisation des services centraux de l'UNC FS
- 19_CA_018_ délibération portant adoption d'un régime indemnitaire FS
- 19_CA_019_ délibération fixant les conditions d'hébergement des doctorants de l'UNC dans les résidence de passage FS
- 19_CA_020_ délibération complétant et actualisant des dispositions en matière de tarifs de location FS
- 19_CA_021_ délibération autorisant des sorties d'inventaire FS
- 19_CA_022_ délibération relative à DIGINOVA 2019 FS
- 19_CA_023_ délibération portant approbation de la publication d’emplois de PRAG FS
- 19_CA_024_ délibération portant dispositif spécifique de soutien à la mobilité internationale FS
- 19_CA_025_ délibération fixant la procédure de recouvrement et des admissions en non-valeur FS
- 19_CA_026_ délibération portant admissions en non-valeur FS
- 19-CA-029 nombre PEDR Campagne 2019
- 19-CA-030 critères complémentaires PEDR
- 19-CA-028 approbation CR 26-7-19
- 19-CA-032 Tarifs résidence passage
- 19-CA-033 primes PCA PRP
- 19-CA-034 indemnités BIATSS
- 19-CA-035 SPSI
- 19-CA-035 suite SPSI validé UNC decembre 2018
- 19-CA-036 primes exceptionnelles action sociale
- 19-CA-037 motion solidarité université Los Lagos
- 19-CA-038 remboursement dépense au comptant
- 19-CA-042 Budget rectificatif du CRESICA
- 19-CA-043 annexes T 1 2 4 6
- 19-CA-043 Budget rectificatif consolidé de l'UNC
- 19-CA-044 mesures d'économies sur budget initial 2020 de l'UNC
- 19-CA-045 adoption budget annexe CFA 2020 de l'UNC
- 19-CA-045 annexes CFA T 2 4 6
- 19-CA-046 adoption budget annexe Fondation 2020 de l'UNC
- 19-CA-046 annexes FONDATION T 2 4 6
- 19-CA-047 adoption budget annexe CRESICA 2020 de l'UNC
- 19-CA-047 annexes CRESICA T 2 4 6
- 19-CA-048 adoption budget 2020 de l'UNC
- 19-CA-48 annexesT 1 2 4 6
- 19-CA-049 admissions en non valeur
- 19-CA-050 Sorties d'inventaire
- 19-CA-041 Compte rendu CA 13 novembre 2019
- 19-CA-042 annexe BR CRESICA T 2 4 6
- 19-CA-056 action sociale
- 19-CA-057 dons d'ordinateurs
- 19-CA-058 Projet création IAE
- 19-CA-059 remboursement dépenses professionnelles
- 19-CA-051 emplois
- 19-CA-052 conditions generales de vente hors formation (CGV)
- 19-CA-053 droits d'inscription 2020
- 19-CA-054 critères pour congés pédagogiques
- 19-CA-055 Gratification de stage
- 19-CA-052 conditions generales de vente hors formation (CGV)
- 19-CA-053 droits d'inscription 2020
- 19_CA_011_ adoption de la charte égalité Femmes_Hommes FS-1
- 19_CA_017_ délibération fixant l'organisation des services centraux de l'UNC modifiée
-
Délibérations du CA 2020
- 20-CA-003 comptes financiers 2019
- 20-CA-004 prelevement BFR
- 20-CA-002 approbation compte rendu
- 20-CA-005 modification statut comité électoral CEC
- 20-CA-006 désignation représentants au conseil de gestion de la fondation
- 20-CA-010 Approbation compte-rendu Séance 13 mars 2020
- 20-CA-011 Frais exceptionels de cérémonies
- 20-CA-012 Première campagne emplois 2021
- 20-CA-013 Mise en place expérimentale du télétravail à l'UNC
- 20-CA-014 Conditions de transport aérien
- 20-CA-015 Fonctions ouvrant droit au versement d'une nouvelle bonification indiciare (NBI)
- 20-CA-016 Demande d'agrément auprés de l'agence du service civique
- 20-CA-017 Rémunération des agents contractuels
- 20-CA-018 Modalités d'organisation des délibérations à distance des instances collégiales de l'UNC
- 20-CA-019 Modification du réglement intérieur
- 20-CA-020 proposition création IAE
- 20-CA-022 Calendrier électorale des usagers
- 20-CA-023 Aide sociale d'urgence en faveur des étudiantes et étudiants de l'UNC.
- 20-CA-024 Modification du Master mention Management en master mention Management et administration des entreprises
- 20-CA-025 Plan de continuité des activités et plan de reprise des activités en situation de crise
- 20-CA-026 Conventions signées entre le 1 janvier et le 11 juin 2020
- 20-CA-017 Rémunération des agents contractuels
- 20-CA-027 approbation compte rendu 19 juin
- 20-CA-028 Budget rectificatif 1 principal UNC
- 20-CA-030 Budget rectificatif 1 agrégé
- 20-CA-031 indemnité exceptionnelle action sociale
- 20-CA-033 DU droit coutumier Kanak
- 20-CA-034 admision via parcoursup
- 20-CA-035 admision en master 20-21
- 20-CA-017 Rémunération des agents contractuels corrigée
- 20-CA-040 désignation personnalité entrepise -500
- 20-CA-041 Nouvelles durées d'amortissement
- 20-CA-042 Admissions en non valeur
- 20-CA-043 mise à disposition gracieuse du studiot au HC
- 20-CA-044 capes externe M2 MEEF Parcours aménagés
- 20-CA-036 approbation compte rendu 31 juillet
- 20-CA-037 soutien Lycée de luganville
- 20-CA-038 remise gracieuse CC
- 20-CA-039 Créations DU PPRD et MCCT
- 20-CA-045 approbation compte rendu 18 septembre
- 20-CA-046 campagne complémentaire d'emploi 2021et transformation
- 20-CA-047 liste fonctions ouvrant droit à PCA
- 20-CA-048 liste responsabilités ouvrant droit à PRP
- 20-CA-049 référentiel équivalences horaires
- 20-CA-050 Complément indemnitaire BIATSS
- 20-CA-051 Charte du temps de travail des personnels BIATSS
- 20-CA-052 action sociale remise gracieuse au profit d'un personnel
- 20-CA-053 mise à disposition gracieuse salle visio
- 20-CA-048 liste fonctions ouvrant droit à PCA
- 20-CA-047 campagne complémentaire d'emploi 2021et transformation
- 20-CA-046 approbation compte rendu 18 septembre
- 20-CA-054 mise à disposition gracieuse salle visio
- 20-CA-053 action sociale remise gracieuse au profit d'un personnel
- 20-CA-052 Charte du temps de travail des personnels BIATSS
- 20-CA-051 Complément indemnitaire BIATSS
- 20-CA-050 référentiel équivalences horaires
- 20-CA-049 liste responsabilités ouvrant droit à PRP
- 20-CA-051 Enveloppes indemnitaires annuelles 2020 PCA-PRP et CIA-PPA
- 20-CA-074 Conventions signées entre le 11 juin et le 2 décembre 2020
- 20-CA-073 modalités d'attribution dee la PEDR
- 20-CA-072 calendrier universitaire
- 20-CA-071 remise gracieuse
- 20-CA-067 renouvellement agrément volontariat civique
- 20-CA-065 bilan social
- 20-CA-064 campagne résiduelle des emplois 2020
- 20-CA-063 Budget UNC consolidé
- 20-CA-062 Budget CRESICA 2021
- 20-CA-061 Budget Fondation 2021
- 20-CA-060 Budget CFA 2021
- 20-CA-059 Budget Etablissement 2021
- 20-CA-058 Budget rectificatif n2 2020
- 20-CA-057 approbation offre de formation Master MEEF ESPE
- 20-CA-056 approbation compte rendu 30 octobre
- 20-CA-069 jury de concours vectopole pepite
- 20-CA-070 plan d'actions contrôle interne
- 20-CA-048 corrigée liste fonctions ouvrant droit à PCA
- 20-CA-032 tarifs résidences consolidés au 1er juillet 2022
-
Délibérations du CA 2021
- 21-CA-02 comptes financiers 2020
- 21-CA-01 approbation compte rendu séance du 11 décembre 2020
- 21-CA-03 approbation compte rendu séance du 16 mars 2021
- 21-CA-04 admissions en non valeur
- 21-CA-05 Modification statuts fondation
- 21-CA-06 Désignation complémentaire des membres du conseil de gestion de la fondation
- 21-CA-07 Création DU Capacité en gestion des entreprises
- 21-CA-08 capacités d'accueil admission en master
- 21-CA-09 Droits d'inscriptions 2021
- 21-CA-10 organisation licence SVT Parcours environnement vanuatu
- 21-CA-05 Modification statuts fondation corrigée
- 21-CA-11 Approbation compte rendu séance du 30 avril 2021
- 21-CA-12 Cession materiel à la MDE
- 21-CA-13 approbation du plan d'action égalité entre les femmes et les hommes
- 21-CA-14 approbation statuts UNC
- 21-CA-15 approbation des statuts provisoires de l'IAE
- 21-CA-13 approbation du plan d'action égalité entre les femmes et les hommes
- 21-CA-16 Approbation compte rendu séance du 28 mai 2021
- 21-CA-17 Budget rectificatif principal n°1
- 21-CA-18 Budget rectificatif n°1 CFA
- 21-CA-19 Budget rectificatif n°1 Fondation
- 21-CA-20 Budget rectificatif n°1 CRESICA
- 21-CA-21 Budget rectificatif n°1 UNC consolidé
- 21-CA-22 Préfiguration de la politique d'achat
- 21-CA-23 Prix Doctoriales
- 21-CA-24 demande d'accréditation master de la durabilité
- 21-CA-25 conventions signées entre le 2décembre 2020 et le 30 juin 2021
- 21-CA-26 désignation des personnalités extérieures
- 21-CA-27 élection présidente de l'UNC
- 21-CA-27 élection présidente de l'UNC
- 21-CA-28 Approbation compte rendu séance du 2 juillet 2021
- 21-CA-29 Approbation compte rendu séance du 30 juillet 2021
- 21-CA-30 Approbation CR 10 aout
- 21-CA-31 Vice-présidence CA
- 21-CA-32 représentants UNC au SCD MDE et ALK
- 21-CA-33 délégation de pouvoir à la présidence
- 21-CA-34 Action sociale arbre de Noêl
- 21-CA-35 désignation complémentaire conseil de gestion fondation
- 21-CA-36 Modalités de délibération à distance des instances
- 21-CA-37 approbation compte rendu 27 août
- 21-CA-38 Procédure d'admission via parcoursup
- 21-CA-39 désignation membres du bureau
- 21-CA-40 membres de trois commissions internes
- 21-CA-41 représentants usagers au conseil documentaire
- 21-CA-32 représentants UNC au SCD MDE et ALK
- 21-CA-42 approbation compte rendu 5 octobre
- 21-CA-43 campagne d'emploi 2022
- 21-CA-44 pérennisation télétravail et allocation forfaitaire
- 21-CA-45 compte rendu du 15 octobre
- 21-CA-46 admissions en non valeur
- 21-CA-47 levée de prescription quadriennale EPHE
- 21-CA-48 fonctions ouvrant droit à une prime PCA et taux maximum
- 21-CA-49 liste des responsabilités ouvrant droit à une prime de responsabilité pédagogique
- 21-CA-50 mesures transitoire valorisation portage de projet
- 21-CA-51 enveloppes 2021 PCA PRP et CIA PPA
- 21-CA-52 ouverture concours IGE
- 21-CA-53 capacité d'accueil master Sciencce de la durabilité
- 21-CA-54 Maquette du DU LCOA LCWF
- 21-CA-49 modifiée responsabilités ouvrant droit à PRP
- 21-CA-64 Budget 2022 UNC annexe CRESICA
- 21-CA-65 Budget 2022 UNC consolidé
- 21-CA-66 Plan d'action contrôle interne comptable et budgétaire
- 21-CA-67 admission en non valeur MY
- 21-CA-68 mise à jour du régime indemnitaire des fonctionnaires BIATSS
- 21-CA-69 conditions de recrutement et de rémunération des agents contractuels
- 21-CA-70 Bilan social
- 21-CA-71 fonctions ouvrant droit à PCA et modif PRP
- 21-CA-72 modalités d'atribution PEDR
- 21-CA-73 remise gracieuse agent
- 21-CA-74 campagne résiduelle des emplois 2022
- 21-CA-75 augmentation et répartition capacité d'accueil licences pro
- 21-CA-76 droits d'inscription
- 21-CA-77 Capacités d'accueil en master
- 21-CA-55 compte rendu du 5 novembre
- 21-CA-56 BR2021-2 UNC principal
- 21-CA-57 BR2021-2 UNC CRESICA
- 21-CA-58 BR2021-2 UNC Fondation
- 21-CA-59 BR2021-2 UNC CFA
- 21-CA-60 BR2021-2 UNC Consolidé
- 21-CA-61 Budget 2022 UNC principal
- 21-CA-62 Budget 2022 UNC annexe CFA
- 21-CA-63 Budget 2022 UNC annexe Fondation
- 21-CA-78 calendrier universitaire
- 21-CA-79 reconduction GIP MDE
- 21-CA-80 conventions signées entre le 30 juin et le 10 décembre 2021
- 21-CA-69 conditions de recrutement et de rémunération des agents contractuels
- 21-CA-71 fonctions ouvrant droit à PCA et modif PRP
- 21-CA-35 désignation complémentaire conseil de gestion fondation
- Délibérations du CA 2022
- 22-CA-002 comptes financiers 2021 compressé
- 22-CA-003 Promotion interne accès au corps des PU
- 22-CA-004 approbation compte rendu 9 mars 2022
- 22-CA-005 Budget rectificatif n°1 2022 UNC principal
- 22-CA-006 Budget rectificatif n°1 CFA
- 22-CA-007 Budget rectificatif n°1 Fondation
- 22-CA-008 Budget rectificatif n°1 CRESICA
- 22-CA-009 Budget rectificatif n°1 UNC consolidé
- 22-CA-010 admission en non valeur
- 22-CA-011 cession ordi valeur vénale
- 22-CA-012 modalités de prise en charge des frais de missions FALAH
- 22-CA-013 composition CSA
- 22-CA-014 bilan social
- 22-CA-015 nouvelles modalités de pérennisation du télétravail
- 22-CA-016 création du DU Méthodologie de la recherche en éducation
- 22-CA-017 capacité d'accueil et modalités d'admission en master 1
- 22-CA-018 habilitation de la présidente à constituer le conseil provisoire de l'INSPE
- 22-CA-019 conventions signées le 10 décembre 2021 et le 3 mai 2022
- 22-CA-015 nouvelles modalités de pérennisation du télétravail
- 22-CA-023 cadre statutaire des départements de formation
- 22-CA-024 procédure d'admission Parcoursup
- 22-CA-025 Création diplôme négociation professionnelle
- 22-CA-026 Création diplôme médiateur artistique et culturel
- 22-CA-027 modification maquette CRFPA
- 22-CA-028 cession matériel valeur vénale
- 22-CA-020 approbation compte rendu séance du 13 mai 2022
- 22-CA-021 Création de la CAPE modification organisation services centraux
- 22-CA-022 Statuts de l'INSPE provisoires
- 22-CA-029 approbation compte rendu séance du 10 juin 2022
- 22-CA-030 actualisation principes d'organisation des unités de recherche
- 22-CA-032 approbation compte rendu séance du 22 juillet 2022
- 22-CA-033 congés enseignants-chercheurs
- 22-CA-034 campagne d'emploi 2023
- 22-CA-035 repyramidage poste catégorie C en catégorie B
- 22-CA-036 calendrier universitaire 2023
- 22-CA-037 Création DU Métallurgie
- 22-CA-038 formation des lauréats des concours INSPE
- 22-CA-039 modification des conditions de recrutement et de rémunération des personnels contractuels
- 22-CA-040 correctif forfaits missions du PROJET FALAH
- 22-CA-041 modalités de prise en charge des frais de missions PHILEACT
- 22-CA-042 actualisation régime aide mobilité étudiants
- 22-CA-043 représentants UNC pour l'élaboration du plan sportif territorial
- 22-CA-044 modalités de délivrance de l'éméritat
- 22-CA-045 conventions signées le 3 mai et le 5 août 2022
- 22-CA-12 missions projet FALAH modifiée le 24 août 2022
- 22-CA-044 modalités de délivrance de l'éméritat
- 22-CA-047 BR2 principal UNC
- 22-CA-048 BR2 CRESICA
- 22-CA-049 BR2 UNC consolidé
- 22-CA-050 dispositif de defraiement visiting professors
- 22-CA-051 campagne résiduelle d'emploi
- 22-CA-052 admission en non valeur
- 22-CA-046 approbation compte rendu séance du 242022
- 22-CA-057 dispositif indemnitaire des fonctionnaires BIATSS
- 22-CA-058 dispositif de recrutement et de rémunération des personnels contractuels
- 22-CA-059 prolongation cadre stratégique recherche
- 22-CA-60 action sociale personnel arbre du noël
- 22-CA-061 conventions signées le 6 août et le 12 octobre 2022
- 22-CA-053 approbation compte rendu séance du 30 septembre 2022
- 22-CA-054 responsabilités PRP
- 22-CA-055 primes PCA et taux maximum
- 22-CA-056 répartition de fonctions des enseignant-chercheurs équivalences horaire REH
- 22-CA-062 approbation du compte-rendu du 21 oct 2022
- 22-CA-075 modifications campagne d'emploi 2023
- 22-CA-076 mesures transitoires de valoriation du portage de la coordination de projets
- 22-CA-079 création d'un EC transversal introduction à la culture et la société coréenne
- 22-CA-080 droits d'inscription
- 22-CA-082 approbation des statuts du service commun de la documentation
- 22-CA-083 approbation du reglement intérieur de la BUNC
- 22-CA-084 approbation des statuts de l'INSPE NC
- 22-CA-085 approbation des statuts de l'IREM NC
- 22-CA-086 - cession matériel valeur vénale
- 22-CA-071 lignes directrices régime indemnitaire des enseignants-chercheurs
- 22-CA-072 remise gracieuse au profit d'un agent
- 22-CA-073 Enveloppes indemnitaires annuelles 2022 PCA PRP CIA PPA
- 22-CA-074 approbation de classements et d'avancements d'agents contractuels pour régularisation
- 22-CA-065 adoption budget rectificatif n° 3 2022 consolidé
- 22-CA-066 adoption budget initial 2023 principal
- 22-CA-067 adoption budget initial 2023 annexe-CFA
- 22-CA-068 adoption budget initial 2023 annexe - Fondation
- 22-CA-069 adoption budget initial 2023 annexe - CRESICA
- 22-CA-070 adoption budget initial 2023 consolidé
- 22-CA-063 adoption budget rectificatif n°3 2022 principal
- 22-CA-064 adoption budget rectificatif n° 3 2022 annexe CRESICA
- 22-CA-085 approbation des statuts de l'IREM NC
- 22-CA-077 Plan d'actions du contrôle interne comptable et budgétaire
- 22-CA-078 calendrier universitaire
- 22-CA-081 admission en master1 trouver mon master
- 22-CA-031 déclaration des actes stratégiques
-
Délibérations du CA 2012
-
Délibérations du CA 2023
- 22-CA-064 adoption budget rectificatif n° 3 2022 annexe CRESICA
- 22-CA-063 adoption budget rectificatif n°3 2022 principal
- 22-CA-070 adoption budget initial 2023 consolidé
- 22-CA-069 adoption budget initial 2023 annexe - CRESICA
- 22-CA-068 adoption budget initial 2023 annexe - Fondation
- 22-CA-067 adoption budget initial 2023 annexe-CFA
- 22-CA-066 adoption budget initial 2023 principal
- 22-CA-065 adoption budget rectificatif n° 3 2022 consolidé
- 22-CA-074 approbation de classements et d'avancements d'agents contractuels pour régularisation
- 22-CA-073 Enveloppes indemnitaires annuelles 2022 PCA PRP CIA PPA
- 22-CA-072 remise gracieuse au profit d'un agent
- 22-CA-071 lignes directrices régime indemnitaire des enseignants-chercheurs
- 22-CA-086 - cession matériel valeur vénale
- 22-CA-085 approbation des statuts de l'IREM NC
- 22-CA-084 approbation des statuts de l'INSPE NC
- 22-CA-083 approbation du reglement intérieur de la BUNC
- 22-CA-082 approbation des statuts du service commun de la documentation
- 22-CA-080 droits d'inscription
- 22-CA-079 création d'un EC transversal introduction à la culture et la société coréenne
- 22-CA-076 mesures transitoires de valoriation du portage de la coordination de projets
- 22-CA-075 modifications campagne d'emploi 2023
- 22-CA-062 approbation du compte-rendu du 21 oct 2022
- 22-CA-056 répartition de fonctions des enseignant-chercheurs équivalences horaire REH
- 22-CA-055 primes PCA et taux maximum
- 22-CA-054 responsabilités PRP
- 22-CA-053 approbation compte rendu séance du 30 septembre 2022
- 22-CA-061 conventions signées le 6 août et le 12 octobre 2022
- 22-CA-60 action sociale personnel arbre du noël
- 22-CA-059 prolongation cadre stratégique recherche
- 22-CA-058 dispositif de recrutement et de rémunération des personnels contractuels
- 22-CA-057 dispositif indemnitaire des fonctionnaires BIATSS
- 22-CA-046 approbation compte rendu séance du 242022
- 22-CA-052 admission en non valeur
- 22-CA-051 campagne résiduelle d'emploi
- 22-CA-050 dispositif de defraiement visiting professors
- 22-CA-049 BR2 UNC consolidé
- 22-CA-048 BR2 CRESICA
- 22-CA-047 BR2 principal UNC
- 22-CA-044 modalités de délivrance de l'éméritat
- 22-CA-12 missions projet FALAH modifiée le 24 août 2022
- 22-CA-045 conventions signées le 3 mai et le 5 août 2022
- 22-CA-043 représentants UNC pour l'élaboration du plan sportif territorial
- 22-CA-042 actualisation régime aide mobilité étudiants
- 22-CA-041 modalités de prise en charge des frais de missions PHILEACT
- 22-CA-040 correctif forfaits missions du PROJET FALAH
- 22-CA-039 modification des conditions de recrutement et de rémunération des personnels contractuels
- 22-CA-038 formation des lauréats des concours INSPE
- 22-CA-037 Création DU Métallurgie
- 22-CA-036 calendrier universitaire 2023
- 22-CA-035 repyramidage poste catégorie C en catégorie B
- 22-CA-034 campagne d'emploi 2023
- 22-CA-033 congés enseignants-chercheurs
- 22-CA-032 approbation compte rendu séance du 22 juillet 2022
- 22-CA-030 actualisation principes d'organisation des unités de recherche
- 22-CA-029 approbation compte rendu séance du 10 juin 2022
- 22-CA-022 Statuts de l'INSPE provisoires
- 22-CA-021 Création de la CAPE modification organisation services centraux
- 22-CA-020 approbation compte rendu séance du 13 mai 2022
- 22-CA-028 cession matériel valeur vénale
- 22-CA-027 modification maquette CRFPA
- 22-CA-026 Création diplôme médiateur artistique et culturel
- 22-CA-025 Création diplôme négociation professionnelle
- 22-CA-024 procédure d'admission Parcoursup
- 22-CA-023 cadre statutaire des départements de formation
- 22-CA-015 nouvelles modalités de pérennisation du télétravail
- 22-CA-019 conventions signées le 10 décembre 2021 et le 3 mai 2022
- 22-CA-018 habilitation de la présidente à constituer le conseil provisoire de l'INSPE
- 22-CA-017 capacité d'accueil et modalités d'admission en master 1
- 22-CA-016 création du DU Méthodologie de la recherche en éducation
- 22-CA-014 bilan social
- 22-CA-013 composition CSA
- 22-CA-011 cession ordi valeur vénale
- 22-CA-010 admission en non valeur
- 22-CA-009 Budget rectificatif n°1 UNC consolidé
- 22-CA-008 Budget rectificatif n°1 CRESICA
- 22-CA-007 Budget rectificatif n°1 Fondation
- 22-CA-006 Budget rectificatif n°1 CFA
- 22-CA-005 Budget rectificatif n°1 2022 UNC principal
- 22-CA-004 approbation compte rendu 9 mars 2022
- 22-CA-003 Promotion interne accès au corps des PU
- 22-CA-002 comptes financiers 2021 compressé
- 22--CA-001 approbation compte rendu 10 décembre 2021
- 23-CA-06 lignes directrices de gestion d'emplois
- 23-CA-07 Promotion interne accès au corps des PU
- 23-CA-01 approbation compte-rendu CA du 9 février
- 23-CA-02 comptes financiers 2022
- 23-CA-03 modifications remboursement frais de mission PHILEACT
- 23-CA-04 Approbation RI du LARJE
- 23-CA-05 Modification campagne d'emplois
- 23-CA-10 adoption dossier de demande d'accréditation 2024-2028
- 23-CA-11 remises gracieuses à 5 agents
- 23-CA-12 conditions de vérification de l'éligibilité au remboursement partiel de loyers
- 23-CA-13 action sociale prime exceptionnelle
- 23-CA-14 membres conseil de gestion fondation
- 23-CA-15 conventions signées le 13 octobre 2022 et le 14 mars 2023
- 23-CA-08 approbation compte-rendu CA du 9 mars
- 23-CA-09 approbation modifications de maquettes de formation
- 23-CA-17 BR2023-1 UNC principal
- 23-CA-18 BR2023-1 UNC CFA
- 23-CA-19 BR2023-1 UNC CRESICA
- 23-CA-20 BR2023-1 UNC Consolidé
- 23-CA-21 admissions en non valeur ANV
- 23-CA-22 approbation statuts définitifs IAE
- 23-CA-23 autorisations d'ester en justice
- 23-CA-24 paramétrage Parcoursup
- 23-CA-16 approbation compte-rendu CA du 31 mars
- 23-CA-34 dispositif provisoire VAE
- 23-CA-025 Approbation compte-rendu du 26 mai 2023
- 23-CA-026 LDG en matière d'enseignement et de recherche
- 23-CA-027 fonctions ouvrant droit à PCA et taux maximum
- 23-CA-028 REH
- 23-CA-029 modification du cadre des missions d'enseignement entrantes
- 23-CA-030 remise gracieuse au profit d'un agent de l'UNC
- 23-CA-031 calendrier universitaire 2024
- 23-CA-032 Taux de remboursement des frais de missions à l'UNC pour 2023 et 2024
- 23-CA-033 gestion conventionnelle
- 23-CA-40 défraiement des familles d'accueil des enseignants de français australiens en stage d'immersion à l'INSPE
- 23-CA-35 Approbation compte-rendu du 21 juillet 2023
- 23-CA-36 campagne emplois 2024
- 23-CA-37 Conditions de recrutement et rémunération des agents contractuels
- 23-CA-38 modification référentiel équivalences horaires
- 23-CA-39 modèle économique de la formation continue
- 23-CA-034 dispositif provisoire VAE
- 23-CA-035 Approbation compte-rendu du 21 juillet 2023
- 23-CA-036 campagne emplois 2024
- 23-CA-037 Conditions de recrutement et rémunération des agents contractuels
- 23-CA-038 modification référentiel équivalences horaires
- 23-CA-039 modèle économique de la formation continue
- 23-CA-040 défraiement des familles d'accueil des enseignants de français australiens en stage d'immersion à l'INSPE
- 23-CA-039 modèle économique de la formation continue
- 23-CA-038 modification référentiel équivalences horaires
- 23-CA-49 Nomination du commissaire aux comptes pour 2023-2028
- 23-CA-41 Cession matériel valeur vénale
- 23-CA-42 Approbation compte-rendu séance du 1er septembre 2023
- 23-CA-43 Adoption budget rectificatif n° 2 2023 consolidé
- 23-CA-44 Action sociale annuelle au bénéfice des personnels de l'UNC
- 23-CA-45 enveloppes indemnitaires annuelles CIA-PPA 2023
- 23-CA-46 Désignation des membres du bureau
- 23-CA-47 actualisation de la composition de la commission des affaires juridiques
- 23-CA-48 Approbation du rapport social unique (bilan social)
- 23-CA-48 Approbation du rapport social unique (bilan social)
- 23-CA-072 création d'un diplôme universitaire formation des lauréats des concours d'instituteur
- 23-CA-50 approbation compte rendu séance du 25 octobre 2023
- 23-CA-051 Approbation de la soutenabilité de l'offre de formation 2024
- 23-CA-052 désignation des usagers au conseil documentaire de la Bibliothèque de l'UNC
- 23-CA-053 délibération cadre fixant les modalités d'association à une unité de recherche de l'université
- 23-CA-054 taux de remboursement des frais de mission à l'UNC pour les années 2023 et 2024
- 23-CA-055 versements forfaitaires aux missionnaires du projet MSCA-2019-873185-FALAH
- 23-CA-056 modèle pédagogique de l'hybridation
- 23-CA-057 Modification du REH
- 23-CA-058 Approbation compte-rendu du 22 novembre 2023
- 23-CA-059 BI 2024 UNC (Principal-agrégé-hors fondation)
- 23-CA-060 BI 2024 CFA
- 23-CA-061 BI 2024 FONDATION
- 23-CA-062 BI 2024 CRESICA
- 23-CA-063 BI 2024 CONSOLIDE
- 23-CA-064 Admission en non valeur ANV
- 23-CA-065 Seuil des immobillisations
- 23-CA-066 Plan d'actions contrôle interne budgétaire et comptable.docx
- 23-CA-067 Modification de la capacité d'accueil du DU enseigner dans le 1er degré proposée par parcoursup NC - Rentrée 2024
- 23-CA-67 Modification de la capacité d'accueil du DU enseigner dans le 1er degré proposée par parcoursup NC - Rentrée 2024
- 23-CA-068 campagne complémentaire emplois 2024
- 23-CA-069 Modification du REH
- 23-CA-070 habilitation à signer la convention avec l'IFPSS
- 23-CA-071 Capacités d'accueil en 1ère année de master - Rentrée 2024
-
Délibérations du CA 2024
- 24-CA-06 Modification de la grille salariale des personnels BIATSS contractuels de l'UNC
- 24-CA-01 Approbation du compte-rendu du 8 décembre 2023
- 24-CA-02 Campagne emploi complémentaire 2024
- 24-CA-03 Compte financier 2023
- 24-CA-04 Révision du réglement général - Mise en place du campus non-fumeur
- 24-CA-05 Feuille de route science et société
- 24-CA-14 MODIFICATION DES CONDITIONS DEROGATOIRES DE REMBOURSEMENT FORFAITAIRE AUX MISSIONNAIRES DU PROJET ERASMUS+ PHILEACT
- 24-CA-07 Approbation des maquettes de formations initiales et continues
- 24-CA-12 Désignations complémentaires au conseil de gestion de la FUNC
- 24-CA-11 Approbation de composition du jury de concours BGT projet
- 24-CA-10 Modification du calendrier universitaire
- 19-CA-037 motion solidarité université Los Lagos
- 24-CA-09 Dossier d'accréditation CLES 2024-2029
-
Les Délibérations du CA
-
Les Délibérations du CAc
- 19-CAc Schéma directeur
- 19-CAC-040 Campagne d'emploi
- 19-CAC-060 composition SDU
- 20-CAC-001 composition SDE
- 20-CAC-007 approbation compte-rendu du 9 mars 2020
- 20-CAC-008 election vice-présidente étudiante
- 20-CAC-009 avis modification mention master management en MAE
- 20-CAC-001 composition SDE
- 20-CAC-045 composition SDU
- 17-nomination VP CR CFVU
- 20-CAC-055 campagne d'emploi
- 21-CAC-01 composition section disciplinaire usagers
- 21-CAC-02 élection GL VP CAC
- 21-CAC-03 élection ML VP étudiante
- 21-CAC-04 élection GT VP délégué au numérique
- 22-CAC-01 composition section disciplinaire usagers
- 22-CACR désignation rapporteurs CNU 27
-
Les Délibérations de la CR
- 19-CR-027 procédure HDR
- 20-CR-02 avis PEDR
- 21-CR-01 désignation personnalités extérieures CR
- 21-CR-02 désignation VBS VPCR et RI
- 22-CR-01 actualisation principes d'organisation des unités de recherche
- 23-CR-09- budget des UR 2023_ajustement
- 23-CR-01-approbation du compte rendu de la séance du 22 octobre 2022
- 23-CR-02- budget des UR 2023
- 23-CR-03-avis sur le RI du LARJE
- 23-CR-04-approbation du compte rendu de la séance du 08 MARS 2023
- 23-CR-05- élection vp recherche_véronique fillol
- 23-CR-06-approbation du compte rendu de la séance du 27 avril 2023
- 23-CR-07- désignation personnalité extérieure_thierry correge
- 23-CR-08-approbation du compte rendu de la séance du 04 août 2023
-
Délibérations des conseils d'institut
- 21-04-22 délibération élection directrice IUT
- 22-INSPE-001- Statuts de l'INSPÉ
- INSPÉ-2022-002 Désignation 2 membres du conseil
- INSPÉ-2022-003 Adoption PV séance 2-08-22
- INSPÉ-2022-004 Élection présidence du conseil
- INSPE-2022-005 Adoption statuts
- INSPE-2022-006Adoption règlement intérieur
- INSPE-2022-007 désignation membres du COSP
- DELIBERATION INSPE-2022-009
- DELIBERATION INSPE-2022-008
- COSP-INSPE-2022-001
- INSPE-2022-008
- INSPE-2022-009
- INSPE-2023-001 PV 25-11-2022
- INSPE-2023-003 BR 2023
- INSPE-2023-002 MAQUETTE DU 1ER DEGRE
-
Les délibérations de la CFVU
-
Les Délibérations de la CFVU 2019-2021
- 20-CFVU-13 mesures d'adaptation formations covid-19
- 20-CFVU-16 mise en situation professionnelle covid-19
- 20-CFVU-17 Plan d'aide social d'urgence covid-19
- 21-CFVU-50 organisation Licence Professionnelle Métiers du tourisme - Vanuatu - 2021
- 21-CFVU-50 organisation Licence Professionnelle Métiers du tourisme - Vanuatu - 2021
- 21-CFVU-51 Organisation licence SVT parcours Environnement - Vanuatu -vf reduit
- 21-CFVU-52 Délégation de pouvoir adaptation des formations cadre crise COVID-19
- 21-CFVU-54 Modification règlement études Master MEEF PIF 2020-2021
- 21-CFVU-55 approbation compte rendu 4 décembre 2020
- 21-CFVU-56 Répertoire des régles de relatives aux MCC
- 21-CFVU-57 Création ECT Prépro aux métiers de l'enseignement dans le premier et le second degré - Année 2021
- 21-CFVU-58 Adaptation covid Semestre 4 Master GESPE 2020-2021
- 21-CFVU-59 Offre formation DAEU A et B Capacité en droit DU PROF IMMOB DU PRD - Année 2021
- 21-CFVU-60 Calendrier DU CGE -2021
- 21-CFVU-61-Calendrier DU LPRO Collaborateur et Paie -2021
- 21-CFVU-62 MCC-DU CGE Wallis -2021
- 21-CFVU-63 MCC Master MAE 2020-2021
- 21-CFVU-64 Organisation Licence ECO GE Nouville-Baco -Année 2021-vf
- 21-CFVU-69 -règlement études DU Formation des lauréats en parcours adaptés -2021
- 21-CFVU-68 Modification règlement études Master MEEF PIF-VF
- 21-CFVU-67- Maquette- calendrier et MCC - MASTER DROIT 1ère année -2021-2022-VF
- 21-CFVU-66-MCC - MASTER MEEF -2020-2021-VF
- 21-CFVU-71- CR CFVU 16 avril 2021-VF
- 21-CFVU-70-calendrier formation MEEF 2nd degré et DU Formation des lauréats en parcours adapatés -2021-2022
- 21-CFVU-65 Ouverture LAS SVT et LAS PC - 2021-VF
- 21-CFVU-72-CFVU-07-07-2021-Délibération Règlement des études - MASTER DROIT 1ère année -2021-2022-VF
- 21-CFVU-73-09-07-2021-Délibération calendrier et règlement des études DU Enseigner dans le premier degré - Année 2021
- 21-CFVU-74 -09-07-2021-maquette formation DU enseigner dans le premier degré - Année 2022
- 21-CFVU-75-09-07-2021-Délibération modification RE du DU formation des lauréats en cparcours adaptés - Année 2021
- 21-CFVU-76-09-07-2021-Modification règlement études Master MEEF PIF-VF
- 21-CFVU-77-09-07-2021-Maquette DU formation des lauréats en cparcours adaptés - enseignants du premier degré - Année 2021
- 21-CFVU-78 -09-07-2021-calendrier Alternance M2 MAE 2021-2022
- 21-CFVU-79 -09-07-2021-calendrier ET maquette M1 MIAGE 2021-2022
- 21-CFVU-80 -09-07-2021-Guide MCC -2022-VF
- 21-CFVU-81- 09-07-21 Cahier REH -Année 2021- VF
- 21-CFVU-82- 09-07-21 Organisation Master Sc de la durabilité - 2021-2022
- 21-CFVU-83 09-07-2021- Modification licence SVT - Année 2021
- 21-CFVU-84 09-07-2021- Modification licence PC - Année 2021
- 21-CFVU-85 -09-07-2021-Délibération MCC LPRO MIMCQ-2021-VF
- 21-CFVU-86-09-07-2021-Délibération RE D2E à compter 2021
- 21-CFVU-87- 09-07-21 subventions FSDIE - VF
- 21-CFVU-88-09-07-2021 Délibération capacites-modalites-attendus _admission Parcoursup.nc 2022
- 21-CFVU-89- 09-07-21 Ajout capacite et modalités admission Master Sc du la durabilité 2021- VF
- 21-CFVU-91- 09-07-21 capacites licences professionnelles -IUT -2022- VF
- 21-CFVU-93- 09-07-21 CR CFVU 04 juin 2021- VF
- 21-CFVU-90- 09-07-21 composition conseils perfectionnement IUT - 2021.vf
- 21-CFVU-92- 09-07-21 Offre de formation IUT 2022 VF
- 21-CFVU-94-désignation personnalité extérieure CFVU
- 21-CFVU-95-désignation YC VP CFVU
- 21-CFVU-97 proposition responsabilités ouvrant droit à PRP
- 21-CFVU-96 approbation compte rendu 9 juillet 2021
- 21-CFVU-98 proposition de dispositif de portage et de coordination de projet
- 21-CFVU-99 MCC Master MIAGE 1e année 2021-2022
- 21-CFVU-100-règlement études Master MIAGE 1e année-2021-2022
- 21-CFVU-101 MCC Master MAE 2021-2022
- 21-CFVU-102 -règlement études Master MAE-2021-2022
- 21-CFVU-103 adaptation licence pro métiers du tourisme 2e année-2021
- 21-CFVU-104 maquette et MCC DU LCOA LCWF-2021
- 21-CFVU-105 -règlement études DU LCOA LCWF-2021
- 21-CFVU-106 adaptation calendrier master MEEF 2d degré 2021-2022
- 21-CFVU-107 adaptation calendrier DU enseigner dans le premier degré2021
- 21-CFVU-108 MCC Master MEEF 2nd degré 2021-2022
- 21-CFVU-109 adaptation maquette DUT GEA semestre 4 2021
- 21-CFVU-110 MCC alternatives Stages et projets DUT 2021
- 21-CFVU-111 MCC alternatives licence LLSH 2021
- 21-CFVU-112 adaptation maquette et MCC Master science de la durabilité 2021
- 21-CFVU-114 MCC alternatives enseignement transversal sport semestre pair 2021
- 21-CFVU-115 MCC alternatives enseignement transversal anglais 2021
- 21-CFVU-116-règles de progression TREC
- 21-CFVU-118 adaptation de la fin du calendrier universitaire 2021
- 21-CFVU-118-MCC Alternatives Licence département S et T 2021-VF
- 21-CFVU-113-Adaptation Licence SVT ET LAS SVT 2021-VF
- 21-CFVU-117-CFVU-modif S1 maquette M1 MAE 2021-2022-VF
- 21-CFVU-119-MCC Alternatives Licence département S et T 2021-VF
- 21-CFVU-141-19112021-Modification licence LLCER parcours LCO - 2022
- 21-CFVU-142 -19112021-calendrier M2 ADTO 2021-2022
- 21-CFVU-143 -19112021-maquette M2 ADTO 2021-2022
- 21-CFVU-144-19112021-MCC M2 ADTO 2021-2022
- 21-CFVU-145-19112021-MCC M1 EOP 2021-2022
- 21-CFVU-146-19112021-Modification licence LEA 2 parcours - 2022
- 21-CFVU-148-19112021-cgt volumes horaires Licence MATH - 2022
- 21-CFVU-149-19112021-cgt volumes horaires PPP licences 1ères années - 2022
- 21-CFVU-150-19112021-création et organisation ECT PIX - 2022
- 21-CFVU-120 191121 CR CFVU 22 oct 2021- VF
- 21-CFVU-122 Calendrier enseignements 2022 - 1edr cycle
- 21-CFVU-123- 19112021 maquette transitoire et définitive calendrier capacité en droit 2022- VF
- 21-CFVU-124 19112021 Maquette Licence ECO GE Nouville-Baco -Année 2022-vf
- 21-CFVU-127- 19112021 Maquettes DUT 2 GEA et MMI -Année 2022- VF
- 21-CFVU-128- 191121 MCC DUT 2nde années 2022 VF
- 21-CFVU-129 19112021 Maquettes Licences professionnelles Année 2022 -vf
- 21-CFVU-130- 191121 MCC licences professionnelles- 2022 VF
- 21-CFVU-131 augmentation et répartition capacites licences professionnelles - Année 2022
- 21-CFVU-132- 19112021 Règlement des études licences professionnelles - Année 2022 - VF
- 21-CFVU-133- 19112021 Règlement des études BUT GEA et MMI - Année 2022 - VF
- 21-CFVU-134- 19112021 Règlement des études DUT GEA et MMI - Année 2022 - VF
- 21-CFVU-135 - 19112021-Adaptation maquette et MCC - DU CGE Wallis -année 2021-VF
- 21-CFVU-136-19112021-Nouveau calendrier M1 MIAGE 2021-2022
- 21-CFVU-137 -19112021-règlement des études DU Enseigner dans le premier degré - Année 2022
- 21-CFVU-138-19112021-calendrier DU Enseigner dans le premier degré - Année 2022
- 21-CFVU-139-19112021-calendrier Master MEEF 1er degré- Année 2022
- 21-CFVU-125- 191121 Maquettes BUT- 2022 VF
- 21-CFVU-126- 191121 MCC BUT- 2022 VF
- 21-CFVU-140-19112021-Maquettes et MCC Master 1er degré et DU formation des lauréats en parcours adaptés - enseignants du premier degré - Année 2022
- 21-CFVU-147-19112021-Licence SVT LAS - 2022
-
Les délibérations de la CFVU en 2022
- 22-CFVU-01 - 110322 - CR du 19 nov 2021
- 22-CFVU-02 - 110322- MCC 1er cycle (Licences - DEUST) - Année 2022
- 22-CFVU-03 - 110322 - Organisations groupes - Année 2022
- 22-CFVU-04 - 110322 - Modification du REH à compter de l'année 2021
- 22-CFVU-05 - 110322 - Modification Maquette Eco-Gestion (Nouville et Baco) - Année 2022
- 22-CFVU-09 - 110322 - Modification maquette LEA AJ_AE - Année 2022
- 22-CFVU-10 - 110322 - Modification maquette Lettres - Année 2022
- 22-CFVU-11 - 110322 - Réglement des études Master CCS Parcours EOP - A compter de 2021
- 22-CFVU-12 - 110322 - Modification maquette SVT parcous LAS - Année 2022
- 22-CFVU-13 - 110322 - Modification maquette PC Parcours CUPGE - Année 2022
- 22-CFVU-14 - 110322 - Modification règle de choix ECT Sport et Engagement Etudiant
- 22-CFVU-15 - 110322 - Organisation du DU Méthodolodie de la recherche en Education pour les enseignants du 1er degré - Année 2022
- 22-CFVU-16 - 110322 - Organisation du DU Médiateur artistique et culturel Parcours Savoirs océaniens - Année 2022
- 22-CFVU-07 - 110322 - Calendrier Master MEEF 2nd degré - Année 2022-2023
- 22-CFVU-08 - 110322 - Modification maquette LLCER Anglais - Année 2022
- 22-CFVU-17 CR 11 mars 2022
- 22-CFVU-18 1 avril 2022- Rapports publics parcoursup.nc 2022
- 22-CFVU-19 1 avril 2022- Capacités et modalités Masters 1 - 2022-2023
- 22-CFVU-20 1 avril 2022- Calendrier Master MAE - 2022-2023
- 22-CFVU-21 1 avril 2022- Modification durée stage Master 1ère année MAE 2021-2022
- 22-CFVU-22 1 avril 2022- Offre de formation Pôle formation Continue - 2022
- 22-CFVU-23 1 avril 2022- Modification MCC -semestre 2 Master 1ère année SD2S - 2021-2022
- 22-CFVU-24 1 avril 2022- Maquette Master 2nde année SD2S - 2022
- 22-CFVU-25 1 avril 2022- Calendrier prévisionnel Master 2nde année SD2S - 2022-2023
- 22-CFVU-34 - 090622 - Capacités et critères Parcoursup - Rentrée 2023
- 22-CFVU-35 - 090622 - Statuts départements
- 22-CFVU-36 - 090622 - Maquette Master MAE (M1 et M2) 2022-2023 et M2 MAE 2023-2024
- 22-CFVU-37 - 090622 - MCC M2 MIAGE 2022-2023
- 22-CFVU-38 - 090622 - Organisation Licence SVT parcours environnement - Vanuatu - Année 2022
- 22-CFVU-39 - 090622 - Organisation LPRO Métiers du tourisme et des loisirs - Année 2022
- 22-CFVU-26 - 090622 - CR CFVU 01 avril 2022
- 22-CFVU-27 - 090622 - Demande de subvention FSDIE - Année 2022
- 22-CFVU-28 - 090622 - Demande de modification de date de fin semestre pair 2021-2022 Master 1ère année SD2S
- 22-CFVU-29 - 090622 - Maquette CRFPA 2022
- 22-CFVU-30 - 090622 - Modalités de contrôle des connaissances Master MAE - 2022 - 2023
- 22-CFVU-31 - 090622 - Calendrier Master MAE - rentrée 2022-2023
- 22-CFVU-32 - 090622 - Offre de formation DU Pôle Formation Continue - 2022
- 22-CFVU-33 - 090622 - Calendrier et maquette M2 MIAGE - Année 2022-2023
- 22-CFVU-47 - 120822 - Organisation DU CGE – Année 2022-2023
- 22-CFVU-46 - 120822 - Organisation DU Metallurgie (maquette, calendrier, MCC, règlement des études)-Année 2022-2023
- 22-CFVU-45 - 120822 - Organisation DIU-DU INSPE (maquette, calendrier, MCC, règlement des études) - Année 2022-2023
- 22-CFVU-44 - 120822 - Organisation - MASTER 2 EOP (maquette, calendrier, MCC, réglement des études) - Année 2022-2023
- 22-CFVU-43 - 120822 - Organisation Master 2 Droit (maquette, calendrier, MCC, règlement des études) – Année 2022-2023
- 22-CFVU-42 - 120822 - Composition Conseils perfectionnenement INSPE - Année 2022
- 22-CFVU-41 - 120822- Composition conseils perfectionnement IUT - Année 2022
- 22-CFVU-40 CR 08 juillet 2022
- 22-CFVU-51 - 120822 - Modalités selection BUT 2 - Année 2023
- 22-CFVU-50 - 120822 - Modification Maquette Master MEEF 2nd dégré - Année 2022-2023
- 22-CFVU-49 - 120822 - Modification Maquette M2 MIAGE - Année 2022-2023
- 22-CFVU-48 - 120822 - Modification Maquette licence Informatique - Année 2022
- 22-CFVU-52 CR 12 août 2022
- 22-CFVU-53 Modification REH à compter de 2022
- 22-CFVU-54- Composition conseils de perfectionnement M1 DROIT - Année 2021-2022
- 22-CFVU-55 - Modification calendrier Licence Economie et Gestion BACO - Année 2022
- 22-CFVU-56 MCC MEEF 2nd degré - Année 2022-2023
- 22-CFVU-57 Modification règlement des études DU Enseigner dans le 1er degré - Année 2023
- 22-CFVU-62 Modification maquette Licence LLCER Anglais - Année 2023
- 22-CFVU-64 Organisation BUT GEA (maquette, MCC) – Année 2023
- 22-CFVU-65 organisation BUT MMI
- 22-CFVU-66 Règlement des études des BUT – Année 2023
- 22-CFVU-67 Organisation LP CAN (Maquettes, MCC, Règlement des études) – Année 2023
- 22-CFVU-68 Organisation LP RC, CSP, CD (Maquettes, MCC, Règlement des études) – Année 2023
- 22-CFVU-69 - Modification Maquette Master MEEF 1er dégré - Année 2023
- 22-CFVU-70 - Modification maquette Licence LEA - Année 2023
- 22-CFVU-71 - Modification Volume horaire BUT GEA parcours GEMA 2eme année
- 22-CFVU-72 - Organisation DU DCK (Réglement des études, maquette, MCC) - Année 2023
- 22-CFVU-73 - Organisation DU IMMO (maquette, MCC, calendrier) - Année 2023
- 22-CFVU-74 - Organisation DU Géosciences Mines (Réglement des études, maquette, MCC) - Année 2023
- 22-CFVU-75 liste des responsables pédagogiques
- 22-CFVU-77 - Modif maquette Licence Info
- 22-CFVU-78 - Procédure d'admission en 1ère année de master via TMM
- 22-CFVU-79 - Création EC Transversal Introduction à la culture et la société coréenne
- 22-CFVU-80 -Compositions conseils de perfectionnement Licences - Année 2022
-
Les délibérations de la CFVU en 2023
- 22-CFVU-57 Modification règlement des études DU Enseigner dans le 1er degré - Année 2023
- 22-CFVU-56 MCC MEEF 2nd degré - Année 2022-2023
- 22-CFVU-55 - Modification calendrier Licence Economie et Gestion BACO - Année 2022
- 22-CFVU-54- Composition conseils de perfectionnement M1 DROIT - Année 2021-2022
- 22-CFVU-53 Modification REH à compter de 2022
- 22-CFVU-52 CR 12 août 2022
- 22-CFVU-48 - 120822 - Modification Maquette licence Informatique - Année 2022
- 22-CFVU-49 - 120822 - Modification Maquette M2 MIAGE - Année 2022-2023
- 22-CFVU-50 - 120822 - Modification Maquette Master MEEF 2nd dégré - Année 2022-2023
- 22-CFVU-51 - 120822 - Modalités selection BUT 2 - Année 2023
- 22-CFVU-40 CR 08 juillet 2022
- 22-CFVU-41 - 120822- Composition conseils perfectionnement IUT - Année 2022
- 22-CFVU-42 - 120822 - Composition Conseils perfectionnenement INSPE - Année 2022
- 22-CFVU-43 - 120822 - Organisation Master 2 Droit (maquette, calendrier, MCC, règlement des études) – Année 2022-2023
- 22-CFVU-44 - 120822 - Organisation - MASTER 2 EOP (maquette, calendrier, MCC, réglement des études) - Année 2022-2023
- 22-CFVU-45 - 120822 - Organisation DIU-DU INSPE (maquette, calendrier, MCC, règlement des études) - Année 2022-2023
- 22-CFVU-46 - 120822 - Organisation DU Metallurgie (maquette, calendrier, MCC, règlement des études)-Année 2022-2023
- 22-CFVU-47 - 120822 - Organisation DU CGE – Année 2022-2023
- 22-CFVU-33 - 090622 - Calendrier et maquette M2 MIAGE - Année 2022-2023
- 22-CFVU-32 - 090622 - Offre de formation DU Pôle Formation Continue - 2022
- 22-CFVU-31 - 090622 - Calendrier Master MAE - rentrée 2022-2023
- 22-CFVU-30 - 090622 - Modalités de contrôle des connaissances Master MAE - 2022 - 2023
- 22-CFVU-29 - 090622 - Maquette CRFPA 2022
- 22-CFVU-28 - 090622 - Demande de modification de date de fin semestre pair 2021-2022 Master 1ère année SD2S
- 22-CFVU-27 - 090622 - Demande de subvention FSDIE - Année 2022
- 22-CFVU-26 - 090622 - CR CFVU 01 avril 2022
- 22-CFVU-39 - 090622 - Organisation LPRO Métiers du tourisme et des loisirs - Année 2022
- 22-CFVU-38 - 090622 - Organisation Licence SVT parcours environnement - Vanuatu - Année 2022
- 22-CFVU-37 - 090622 - MCC M2 MIAGE 2022-2023
- 22-CFVU-36 - 090622 - Maquette Master MAE (M1 et M2) 2022-2023 et M2 MAE 2023-2024
- 22-CFVU-35 - 090622 - Statuts départements
- 22-CFVU-34 - 090622 - Capacités et critères Parcoursup - Rentrée 2023
- 22-CFVU-25 1 avril 2022- Calendrier prévisionnel Master 2nde année SD2S - 2022-2023
- 22-CFVU-24 1 avril 2022- Maquette Master 2nde année SD2S - 2022
- 22-CFVU-23 1 avril 2022- Modification MCC -semestre 2 Master 1ère année SD2S - 2021-2022
- 22-CFVU-22 1 avril 2022- Offre de formation Pôle formation Continue - 2022
- 22-CFVU-21 1 avril 2022- Modification durée stage Master 1ère année MAE 2021-2022
- 22-CFVU-20 1 avril 2022- Calendrier Master MAE - 2022-2023
- 22-CFVU-19 1 avril 2022- Capacités et modalités Masters 1 - 2022-2023
- 22-CFVU-18 1 avril 2022- Rapports publics parcoursup.nc 2022
- 22-CFVU-17 CR 11 mars 2022
- 22-CFVU-08 - 110322 - Modification maquette LLCER Anglais - Année 2022
- 22-CFVU-07 - 110322 - Calendrier Master MEEF 2nd degré - Année 2022-2023
- 22-CFVU-16 - 110322 - Organisation du DU Médiateur artistique et culturel Parcours Savoirs océaniens - Année 2022
- 22-CFVU-15 - 110322 - Organisation du DU Méthodolodie de la recherche en Education pour les enseignants du 1er degré - Année 2022
- 22-CFVU-14 - 110322 - Modification règle de choix ECT Sport et Engagement Etudiant
- 22-CFVU-13 - 110322 - Modification maquette PC Parcours CUPGE - Année 2022
- 22-CFVU-12 - 110322 - Modification maquette SVT parcous LAS - Année 2022
- 22-CFVU-11 - 110322 - Réglement des études Master CCS Parcours EOP - A compter de 2021
- 22-CFVU-10 - 110322 - Modification maquette Lettres - Année 2022
- 22-CFVU-09 - 110322 - Modification maquette LEA AJ_AE - Année 2022
- 22-CFVU-05 - 110322 - Modification Maquette Eco-Gestion (Nouville et Baco) - Année 2022
- 22-CFVU-04 - 110322 - Modification du REH à compter de l'année 2021
- 22-CFVU-03 - 110322 - Organisations groupes - Année 2022
- 22-CFVU-02 - 110322- MCC 1er cycle (Licences - DEUST) - Année 2022
- 22-CFVU-01 - 110322 - CR du 19 nov 2021
- 23-CFVU-01 - Modification de la maquette et MCC du DU Professions Immobilières - Année 2023
- 23-CFVU-02 - Modification Maquette CRFPA - 2023
- 23-CFVU-03 - Organisation pédagogique Licence Eco Gestion Baco année 2023 - maquette, MCC
- 23-CFVU-04 - Modification de la maquette Licence SVT 2023
- 23-CFVU-05 - Organisation pédagogique DU LCOA WF Année 2023 – Maquette, MCC, Règlement des études, calendrier
- 23-CFVU-06 - Modification EC Transversal Engagement Etudiant
- 23-CFVU-07 - Organisation du Certificat de Capacité en Droit (Réglement des études, maquette, MCC) - Année 2023
- 23-CFVU-08 - Organisation du DAEU - option A (Réglement des études, maquette, MCC) - Année 2023
- 23-CFVU-09 - Organisation du DAEU - option B (Réglement des études, maquette, MCC) - Année 2023
- 23-CFVU-10 - Composition des conseils de perfectionnement de l’IAE – Année 2023
- 23-CFVU-11 - Organisation du DU PRD (Réglement des études, maquette, MCC) - Année 2023
- 23-CFVU-12 - Modification liste de RP pour l'année 2023
- 23-CFVU-13 - MCC licence de Droit et Economie et Gestion campus de Nouville – Année 2023
- 23-CFVU-14 - MCC STS
- 23-CFVU-15 - MCC LLSH
- 23-CFVU-16 - MCC ECT et LANSAD
- 23-CFVU-17 - MCC LP GOTHO
- 23-CFVU-18 - Modification de maquette Licence Maths
- 23-CFVU-19 - Modification de la maquette Licence Environnement-MCC-Calendrier
- 23-CFVU-20 - Modification de maquette DU Méthodologie et initiation à la recherche
- 23-CFVU-21 Modification MCC licence Economie et Gestion campus de Nouméa suite erreur matérielle – Année 2023
- 23-CFVU-22 -Compositions des Commissions d'Examen des Candidatures en M1- Année 2023
- 23-CFVU-23 - Modification liste de RP pour l'année 2023
- 23-CFVU-24 -Compositions conseils de perfectionnement INSPE- Année 2023
- 23-CFVU-25 - Election VP CFVU - Gaël LAGADEC
- 23-CFVU-26 Paramétrage Parcoursup rentrée 2024
- 23-CFVU-27 Propositions du Comité TREC relatives à l’offre de formation 2024-2028
- 23-CFVU-28 Modification Maquette LLCER Anglais - EC Transversal Stage Découverte
- 23-CFVU-29 Modification Calendrier BUT GEA2 2023
- 23-CFVU-30 Organisation pédagogique des LAS SVT et PC à compter de l’année 2023
- 23-CFVU-31 Compositions conseils de perfectionnement IUT- Année 2023.
- 23-CFVU-32 Maquette Université d'été - année 2023
- 23-CFVU-33 Calendrier universitaire 1er cylcle - Année 2024
- 23-CFVU-34 Seuils d'ouverture des formations
- 23-CFVU-35 Organisation pédagogique du master de Droit 2023-2024 – Maquette, Calendrier
- 23-CFVU-36 Maquette MIAGE - année 2023-2024
- 23-CFVU-37 Organisation pédagogique Master sciences de la Durabilité 2023-2024
- 23-CFVU-38 MAQUETTE DU 1ER DEGRE - Année 2024
- 23-CFVU-39 Modification Paramétrage Parcoursup - année 2023
- 23-CFVU-40 Approbation compte rendu séance du 19 juillet 2023
- 23-CFVU-41 Organisation pédagogique MEEF 2nd degré Année 2023-2024
- 23-CFVU-42 Organisation pédagogique Formation des lauréats du second degré inscrits en DUI-DU Année 2023-2024
- 23-CFVU-43 Calendrier INSPE Année 2023-2024
- 23-CFVU-44 Règlement des études Masters mentions MEEF, premier degré, second degré et pratiques et ingénierie de la formation Année 2023-2024
- 23-CFVU-45 Organisation pédagogique Formation Continue Anglais et Pix Année 2023
- 23-CFVU-46 Stage d'immersion pour les enseignants de français en Australie Année 2023
- 23-CFVU-47 Maquette Entomologie médicale de l'Institut Pasteur Année 2023
- 23-CFVU-48 Annexe Maquette L Info - MIAGE (FINALISÉE)
- 23-CFVU-48 Annexe Maquette L Info (FINALISÉE)
- 23-CFVU-48 Maquette de licence informatique Année 2024
- 23-CFVU-49 Annexe Maquette LPRO Métiers des ressources naturelles et de la forêt PEM (FINALISÉE)
- 23-CFVU-49 Maquette de licence professionnelle Métiers des ressources naturelles et de la forêt Année 2024
- 23-CFVU-50 Annexe Maquette DEUST Géosciences (FINALISÉE)
- 23-CFVU-50 Maquette de Deust Geosciences Année 2024
- 23-CFVU-51 Annexe Maquette L Histoire (FINALISÉE)
- 23-CFVU-51 Maquette de Licence Histoire Année 2024
- 23-CFVU-52 Annexe Maquette L Géographie et aménagement (FINALISÉE)
- 23-CFVU-52 Maquette de Licence Géographie et Aménagement Année 2024
- 23-CFVU-53 Annexe Maquette L Droit (FINALISÉE)
- 23-CFVU-53 Maquette de Licence Droit Année 2024
- 23-CFVU-54 Annexe Maquette L Economie et gestion (Baco) (FINALISEE)
- 23-CFVU-54 Annexe Maquette L Economie et gestion (Nouville) (FINALISEE)
- 23-CFVU-54 Maquette de Licence Economie et Gestion Année 2024
- 23-CFVU-55 Annexe Maquette LPRO GOTHO (FINALISÉE)
- 23-CFVU-55 Maquette de Licence professionnelle Métiers du tourisme et des loisirs Parcours GOTHO Année 2024
- 23-CFVU-56 Modification du cahier des charges du référentiel d'équivalences horaires
- RD_CFVU_19 juillet 2023
- RD_CFVU_21 avril 2023
- RD_CFVU_24 mai 2023
- RD_CFVU_25 aout 2023
- 23-CFVU-57 CR 25 août 2023
- 23-CFVU-58 Modification Paramétrage Parcoursup - année 2023
- 23-CFVU-59 Modification MCC Master sciences de la Durabilité 2023-2024
- 23-CFVU-60 Modification Maquette licence SVT parcours Environnement Vanuatu - Année 2023
- 23-CFVU-61 Maquette licence Mathématiques - Année 2024
- 23-CFVU-57 CR 25 août 2023
- 23-CFVU-58 Modification Paramétrage Parcoursup - année 2023
- 23-CFVU-59 Modification MCC Master sciences de la Durabilité 2023-2024
- 23-CFVU-60 Modification Maquette licence SVT parcours Environnement Vanuatu - Année 2023
- 23-CFVU-61 Maquette licence Mathématiques - Année 2024
- 23-CFVU-62 Maquette licence Physique-Chimie - Année 2024
- 23-CFVU-63 Maquette licence Physique-Chimie parcours CUPGE - Année 2024
- 23-CFVU-64 Maquette licence Mathématiques parcours CUPGE - Année 2024
- 23-CFVU-65 Maquette licence Physique-Chimie parcours LAS - Année 2024
- 23-CFVU-66 Maquette licence SV parcours LAS - Année 2024
- 23-CFVU-67 Maquette licence SVT - Année 2024
- 23-CFVU-68 Maquette licence SV - Année 2024
- 23-CFVU-69 Maquette licence LEA Parcours Anglais-Espagnol - Année 2024
- 23-CFVU-70 Maquette licence LEA Parcours Anglais-Japonais - Année 2024
- 23-CFVU-71 Maquette licence LLCER Anglais - Année 2024
- 23-CFVU-72 Maquette licence LLCER LCO - Année 2024
- 23-CFVU-73 Maquette licence LETTRES - Année 2024
- 23-CFVU-74 Maquette BUT GEA 1 et 2 - Année 2024
- 23-CFVU-75 Maquette BUT MMI 1 et 2 - Année 2024
- 23-CFVU-76 Modifications de maquette de licence Economie et Gestion - Année 2024
- 23-CFVU-77 Modifications de maquette de licence Droit - Année 2024
- 23-CFVU-78 Maquette LP Commerce et Distribution - Année 2024
-
Les délibérations de la CFVU en 2024
- 24-CFVU-128 CR 08 décembre 2023
- 24-CFVU-128 CR 08 décembre 2023
- 24-CFVU-128 CR 08 décembre 2023
- 24-CFVU-129 Organisation pédagogique DU PRD (maquettes, Calendrier, MCC, Réglement des études) - Année 2024
- 24-CFVU-130 Organisation pédagogique DU DCK (maquettes, Calendrier, Règlement des études, MCC) - Année 2024
- 24-CFVU-131 Organisation pédagogique DU Ethnomédecine(maquettes, Calendrier, Règlement des études) - Année 2024
- 24-CFVU-132 Organisation pédagogique DU PI (maquettes, Calendrier, MCC) - Année 2024
- 24-CFVU-133 Organisation pédagogique DAEU A (maquettes, Calendrier, MCC, Réglement des études) - 2024
- 24-CFVU-134 - Liste de RP pour l'année 2024
- 24-CFVU-135 - Liste des Référents TREC pour l'année 2024
- 24-CFVU-136 - Répertoire des règles relatives aux MCC de licences
- 24-CFVU-137 - MCC DEG - Année 2024
- 24-CFVU-138 - MCC LLSH - Année 2024
- 24-CFVU-139 - MCC STS - Anée 2024
- 24-CFVU-140 - MCC ECT et LANSAD - Année 2024
- 24-CFVU-141 - Règlement des études Licences et Charte des examens
- 24-CFVU-142 - Règlement des études Licences LAS et Charte de examens
- 24-CFVU-143 Modification maquette DU Méthodologie et initiation à la recherche en éducation - 2024
- 24-CFVU-144 Modification maquette licence Histoire - 2024
- 24-CFVU-145 Modification maquette licence LLCER Anglais - 2024
- 24-CFVU-147 Modification maquette Mathématiques - 2024
- 24-CFVU-148 Modification maquettes CUPGE MP et PC - 2024
- 24-CFVU-149 Modification maquettes licence Economie et Gestion - 2024
- 24-CFVU-150 Modification maquettes SV-SVT - 2024
- 24-CFVU-151 Modification maquettes transitoires LAS - 2024
- 24-CFVU-152 Modification UE de transition licence Droit - 2024
- 24-CFVU-128 CR 08 décembre 2023
- 24-CFVU-129 Organisation pédagogique DU PRD (maquettes, Calendrier, MCC, Réglement des études) - Année 2024
- 24-CFVU-130 Organisation pédagogique DU DCK (maquettes, Calendrier, Règlement des études, MCC) - Année 2024
- 24-CFVU-131 Organisation pédagogique DU Ethnomédecine(maquettes, Calendrier, Règlement des études) - Année 2024
- 24-CFVU-132 Organisation pédagogique DU PI (maquettes, Calendrier, MCC) - Année 2024
- 24-CFVU-133 Organisation pédagogique DAEU A (maquettes, Calendrier, MCC, Réglement des études) - 2024
- 24-CFVU-134 - Liste de RP pour l'année 2024
- 24-CFVU-135 - Liste des Référents TREC pour l'année 2024
- 24-CFVU-136 - Répertoire des règles relatives aux MCC de licences
- 24-CFVU-137 - MCC DEG - Année 2024
- 24-CFVU-138 - MCC LLSH - Année 2024
- 24-CFVU-139 - MCC STS - Anée 2024
- 24-CFVU-140 - MCC ECT et LANSAD - Année 2024
- 24-CFVU-141 - Règlement des études Licences et Charte des examens
- 24-CFVU-142 - Règlement des études Licences LAS et Charte de examens
- 24-CFVU-143 Modification maquette DU Méthodologie et initiation à la recherche en éducation - 2024
- 24-CFVU-144 Modification maquette licence Histoire - 2024
- 24-CFVU-145 Modification maquette licence LLCER Anglais - 2024
- 24-CFVU-147 Modification maquette Mathématiques - 2024
- 24-CFVU-148 Modification maquettes CUPGE MP et PC - 2024
- 24-CFVU-149 Modification maquettes licence Economie et Gestion - 2024
- 24-CFVU-150 Modification maquettes SV-SVT - 2024
- 24-CFVU-151 Modification maquettes transitoires LAS - 2024
- 24-CFVU-152 Modification UE de transition licence Droit - 2024
- 24-CFVU-42 Approbation du compte-rendu 26 avril 2024-fusionné
- 24-CFVU-43 Adaptation organisation pédagogique des formations des enseignants du 1er degré - 2024
- 24-CFVU-44 Adaptation organisation pédagogique des formations des enseignants du 2nd degré - 2024
- 24-CFVU-45Adaptation organisation pédagogique DU Enseigner dans le 1er degré - 2024
- 24-CFVU-46 Adaptation Organisation pédagogique BUT
- 24-CFVU-47 Modification maquette CUPGE PC et MP-fusionné
- 24-CFVU-48 Modification Réglement des études master SD2S - 2024-fusionné
- 24-CFVU-49 Adaptation organisation pédagogique master MIAGE - 2024-fusionné
- 24-CFVU-50 Modification maquette LEA-fusionné
- 24-CFVU-51 Adaptation MCC DEG-LLSH-STS - Année 2024
- 24-CFVU-52 Adaptation MCC ECT - Année 2024
- 24-CFVU-53 Paramétrage des modalités d'examen des voeux parcoursup-fusionné
- 24-CFVU-54 Modification calendrier universitaire des licences- Année 2024-fusionné
- 24-CFVU-63 Organisation pédagogique Master Humanités parcours HIPSI (Maquette, Calendrier) - Année 2024
- 24-CFVU-59 Capacité d'accueil Parcoursup_ Année 2025
- 24-CFVU-62 Adaptation Maquettes STS - Année 2024
- 24-CFVU-61 Adaptation MCC STS - Année 2024
- 24-CFVU-60 Adaptation MCC LLCER Anglais - Année 2024
- 24-CFVU-58 Modification des capacités d'accueil des ECT pour l'année 2024
- 24-CFVU-57 Modification calendrier universitaire 1er cycle - Année 2024_V2
- 24-CFVU-56 RD_CFVU_12 juin 2024
- 24-CFVU-55 Modification maquette BUT3 GEA - 2024
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Les Délibérations de la CFVU 2019-2021
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Les décisions de la présidence
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Composition, nominations et délégations de signature
- délégation de signature L DEPOND DGS en titre
- Délégation de signature P CORTES
- arrêté 2016-192 modifiant l'arrêté 2016-184 dél signature directeurs et chefs de service
- arrêté 2016-193 délégation de signature ESPE
- arrêté 2016-184délégation de signature directeurs et chefs de service UNC
- Délégation de signature VP CA août 2017
- Délégation de signature DGS DGSA août 2017
- Délégation de signature directeurs UNC
- Modification dél de signature DEPIL
- Modif dél de signature responsable UNC pour DEPIL-3
- 19-GL-009 Nomination Directrice Eralo
- 19-GL-010 Nomination Directrice Isea
- 20-GL-001 proposition commission disciplinaire bac
- 20-GL-013 nomination Délégation pouvoir BACO
- 20-GL-006 Délégation pouvoir VPCA
- 20-GL-016 Arrêté délégation de signature BUNCfac-similé
- 20-GL-017 Arrêté délégation de signature DCOM fac-similé
- 20-GL-018 Arrêté délégation de signature SFC fac-similé
- 20-GL-019 Arrêté délégation de signature paye fac-similé
- 20-GL-014 Arrêté délégation de signature CFA fac-similé
- 20-GL-015 Arrêté délégation de signature DEPIL fac-similé
- 20-GL-011 Arrêté délégation de signature DARRED fac similé
- 20-GL-012 Arrêté délégation de signature P2M fac-similé
- 20-GL-010 Arrêté délégation de signature DNSI fac-similé
- 20-GL-007 Arrêté délégation de signature DGS fac-similé
- 20-GL-008 Arrêté délégation de signature DGSA fac-similé
- 20-GL-009 Arrêté délégation de signature DEVE fac-similé
- 20-GL-022 Arrêté délégation de signature DGS fac-similé remplace la 007
- 20-GL-031 Arrêté délégation de signature paye fac-similé remplace la 019
- 20-GL-032 mise à disposition secrétaire sections disciplinaires
- 20-GL-038 Arrêté délégation de signature VPCA fac-similé
- 20-GL-033 Arrêté délégation de signature SG Baco fac-similé
- 20-GL 047 nomination administrateur provisoire LLSH
- 20-GL-051 nomination administrateur provisoire DST
- 20-GL-038 Arrêté délégation de signature VPCA fac-similé
- 19-GL-058 arrêté portant proclamation des résultats des élections des membres du CA et du CAC
- 19-GL-059 arrêté portant proclamation des résultats des élections des membres du conseil d'école de l'IUT
- 20-GL-063 Composition Commission d'aide sociale
- 20-GL-067 Arrêté délégation de signature DGS fac-similé remplace la 022
- 20-GL-057 Arrêté délégation de signature DRH fac-similé
- 20-GL-064 Nomination Directrice ERALO remplace 19-GL-009
- 20-GL-065 Election présidence SD EC
- 20-GL-092 Nomination provisoire VP Etudiante
- 20-GL-097 Arrêté délégation de signature DGSA fac-similé remplace 008
- 20-GL-098 Arrêté délégation de signature DRH fac-similé remplace la 057
- 20-GL-096 Arrêté délégation de signature DGS fac-similé remplace la 067
- 20-GL-160 Org du renouvellement partiel des usagers du CA et des CAC de l'UNC
- 20-GL-160 Org du renouvellement partiel des usagers du CA et des CAC de l'UNC corrigée
- 20-GL-160 Org du renouvellement partiel des usagers du CA et des CAC de l'UNC corrigée
- 20-GL-161 Org des élections des représentants des usagers aux conseils des départements de formation de l'UNC modifiée
- 20-IUT-03 délégation de signatire IUT
- 20-IUT-03 délégation de signature IUT_biffé
- 20-GL-194 Arrêté délégation de signature DEPIL remplace la 015 fac-similé
- 20-GL-219 Nomination DPO
- 20-GL-229 élection directeur LLSH
- 20-GL-304 composition conseil LLSH
- 20-GL-352 délégation DGS abroge et remplace 20-GL-96
- 20-GL-393 composition conseil ST
- 20-GL-479 nomination directeur DST MM
- 20-GL-367 Nomination Directrice LARJE
- 20-GL-499 jury de concours vectopole pepite
- 21-GL-547 administrateur provisoire IAE
- 21-GL-548 composition conseil provisoire IAE
- 21-GL-587 composition conseil DEG
- 21-GL-549 délégation signature DNSI_biffé
- 21-04-29 ARR05 IUT DELEGATION SIGNATURE CK_biffé
- 21-GL-627 élection CB directrice DEG
- 21-GL-687- composition bureau conseil de gestion fondation
- 21-GL-686- composition conseil du DEG
- 21-INSPE-07-02 Délégation de signature Adm.prov.SM à FS
- 21-GL-720- composition conseil du DEG
- 21-IUT 2021ARR06 NOMINATION PERIER CHEF DEPARTEMENT GEA
- 21-GL-754 nomination SG administration provisoire IAE
- 21-RIS-001 Délégation de pouvoir SG BACO
- 21-RIS-002 Délégation signature LD DGS_biffé
- 21-RIS-003 Délégation signature MCG DRH_biffé
- 21-RIS-007 Délégation signature VDV DNSI_biffé
- 21-RIS-008 Délégation signature SG BACO
- 21-RIS-022 Nomination administration provisoire LARJE JA
- 21-RIS-023 Nomination Direction Pole pepite CM
- 21-RIS-026 Délégation signature AR DARRED biffé
- 21-RIS-004 Délégation signature ID DRH_biffé
- 21-RIS-005 Délégation signature ML DEPIL_biffé
- 21-RIS-006 Délégation signature LC DEVE_biffé
- 21-RIS-031 délégation pouvoir VPCA empechement
- 21-RIS-041 nomination PG responsable pédagogique Master EOP
- 21-RIS-042 nomination VDB responsable pédagogique Master MAE
- 21-RIS-043 composition conseil llsh
- 21-RIS-044 composition conseil DEG
- 21-RIS-092 Habilitations au contrôle du passe sanitaire
- 21-RIS-154 présidence CORI VBS
- 21-RIS-102 composition conseil département ST
- 21-RIS-155 direction IAE VDB
- 22-RIS-018 désignation LR directrice DEG
- 22-RIS-019 chargé de mission DUNE PP
- 22-RIS-021 Composition conseil DEG
- 22-RIS-024 Délégation signature LL CFA-FC_biffé
- 22-RIS-025 Délégation signature AM P2M_biffé
- 22-RIS-026 Délégation signature PB BUNC_biffé
- 22-RIS-027 Délégation signature SRA COM_biffé
- 22-RIS-023 Délégation signature CM VPCA_biffé
- 22-RIS-037 composition conseil LLSh
- 22-RIS-041 désignation LL administrateur provisoire TROCA
- 22-RIS-043 désignation GL président commission juridique
- 22-RIS-105 - Nomination LIRE directrice adjointe
- 22-RIS-166 conseil provisoire de l'INSPE
- 22-RIS-171 habilitation à signer convention CNRT
- 22-RIS-186 Délégation signature DGSA CV_biffé
- 22-RIS-187 Délégation signature DNSI VDV_biffé
- 22-RIS-188 Délégation signature DEVE LR_biffé
- 22-RIS-234 election directeur LLSH
- 22-RIS-261 comité audition direction INSPE
- 22-RIS-262 directeur adjoint LLSH
- 22-RIS-257 désignation personnalités conseil SDC
- 22-IUT-04 DEPART MMI annule et remplace 22-IUT-01
- 22-IUT-03 NOMIN CHEF DEPART MMI notifié
- 22-RIS-295 Direction Larje NM
- 22-IUT 2022ARR05 dir adjoint GT
- 22-RIS-338 administration provisoire MM département ST
- 22-RIS-351 directeur du LIRE
- 23-RIS-102 Nomination directrice ISEA PGG et son adjoint NB
- 23-RIS-114 Délégation DA SF G. Z
- 23-RIS-117 composition Conseil LLSH
- 23-RIS-117 composition Conseil LLSH corrigée
- 23-RIS-117 composition Conseil LLSH corrigée
- 23-RIS-280 délégation de signature DARRED
- 23-RIS-279 Arrêté délégation de signature DRH
- Arrêté 24-RIS-006 Portant nomination de L. DANG NGOC au secrétariat de la section disciplinaire compétente pour les usagers
- Arrêté 24-RIS-006 Portant nomination de L. DANG NGOC au secrétariat de la section disciplinaire compétente pour les usagers
- 24-RIS-006 Arrêté portant nomination de L. DANG NGOC au secrétariat de la section disciplinaire compétente pour les usagers
- 24-RIS-026 Arrêté portant composition du conseil de département LLSH
- 24-RIS-027 Arrêté portant composition du conseil de département DEG
- 24-RIS-162- Arrêté délégation de signature Temporaire FC - Adrien Blazy
- 24-RIS-147 Arrêté de délégation de signature_Directrice de l'unité de services
- 24-RIS-168 - Arrêté délégation de signature coordinateur CRESICA
- 24-RIS-083 Organisation des directions et services centraux de l'UNC
- 24-RIS-164 Arrêté de réouverture progressive des campus de l'UNC
- 24-RIS-116 Arrêté de nomination de Sabrina Lavric en tant que directrice adjointe du département DEG
- 24-RIS-196 Arrêté portant désignation de M. Gilles Pestana en qualité de directeur département LLSH
- 24-RIS-197 Arrêté de délégation CV DGS par intérim
-
élections
- 19-GL-058 arrêté portant proclamation des résultats des élections des membres du CA et du CAC
- 19-GL-059 arrêté portant proclamation des résultats des élections des membres du conseil d'école de l'IUT
- 20-GL-160 Org du renouvellement partiel des usagers du CA et des CAC de l'UNC corrigée
- 20-GL-161 Org des élections des représentants des usagers aux conseils des départements de formation de l'UNC modifiée
- 20-GL-196 élections doctorants conseil de l'ED
- 20-GL-213 portant organisation des bureaux de vote
- 20-GL-214 portant recevabilité des candidatures scrutins 21 juillet 2020
- 20-GL-215 proclamation résultats élections partielles usagers CA CAC scrutin 21 juillet 2020
- 20-GL-216 proclamation résultats élection conseil départements scrutin 21 juillet 2020
- 20-GL-217 proclamation résultats élection conseil de l'ED scrutin 21 juillet 2020
- 21-GL-582 arrêté portant organisation élections partielles IUT
- 21-GL-592 arrêté portant organisation élections partielles IUT abroge et remplace 21-GL-582
- 21-GL-605 recevabilité candidatures IUT
- 21-GL-605 recevabilité candidatures IUT
- 21-GL-609 Proclamation résultats IUT
- 21-GL-609 Proclamation résultats IUT
- 21-GL-650 organisation renouvellement complet des membres des instances centrales
- 21-GL-651 organisation élection des représentants des usagers à l'AG des départements et au conseil de l'ED
- 21-GL-681 organisation élection des représentants des usagers à l'AG des départements et au conseil de l'ED remplace la 651
- 21-GL-691 organisation élection présidence
- 21-GL-701 campagne électorale
- 21-GL-714 Organisation des bureaux de vote
- 21-GL-723 Recevabilité des candidatures aux départements de formation et à l'école doctorale
- 21-GL-724 Recevabilité des candidatures au CA et au CAC
- 21-GL-725 Organisation des bureaux de vote modifiée
- 21-GL-726 Proclamation des résultats au CA et au CAC
- 21-GL-727 Proclamation des résultats des élections aux départements de formation et à l'école doctorale
- 21-GL-726 Proclamation des résultats au CA et au CAC
- 21-RIS-069 arrêté élection IAE IUT
- 21-RIS-093 recevabilité candidatures IAE IUT
- 21-RIS-093 recevabilité candidatures IAE IUT corrigée
- 21-RIS-108 proclamation résultats IAE, IUT
- 21-11-08 arrêté opérations électorales scrutin du 30 nov 2021
- 22-RIS-061 Proclamation résultats collèges A et B CA et CFVU
- 22-RIS-116 - elections partielles composition SDU
- 22-RIS-155 élections conseil de l'INSPE
- 22-RIS-175 recevabilité des candidatures INSPE
- 22-RIS-177 Proclamation résultats conseil de l'INSPE
- 22-RIS-178 organisation second scrutin conseil de l'INSPE
- 22-RIS-217 recevabilité 2nd scrutin INSPE
- 22-RIS-220 Résultats 2nd scrutin INSPE
- 22-RIS-270 Calendrier électoral direction LARJE
- 22-RIS-303 élection direction LIRE
- 23-RIS-015 Organisation élections partielles CA CFVU CR 21 mars 2023
- 23-RIS-067 scrutin direction ISEA
- 23-RIS-070 recevabilité candidatures partielles centraux
- 23-RIS-116 election grands électeurs CNESER
- 23-RIS-128 elections représentants usagers CA CFVU CR
- 23-RIS-129 elections représentants usagers conseils de département et d'ED
- 23-RIS-190 recevabilité candidatures ED et LLSH
- 23-RIS-191 report date limite de candidature départements ST et DEG
- 23-RIS-189 recevabilité candidatures CA, CFVU, CR
- 23-RIS-192 recevabilité candidatures DEG
- 23-RIS-194 composition des bureaux de vote
- 23-RIS-195 proclamation élections usagers au CA et au CAC
- 23-RIS-196 proclamation élections usagers au départements LLSH et DEG à à l'EDP
- 23-RIS-196 proclamation élections usagers aux départements LLSH et DEG et à l'EDP
- 23-RIS-275 Elections des représentants des personnels
- 23-RIS-274 Elections membres de l'IUT
- 23-RIS-311 proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT
- 23-RIS-310 proclamation des résultats des élections des représentants du personnel adm au conseil documentaire de la BUNC
- 23-RIS-311 Proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT après correction erreur matérielle-1
- 23-RIS-311 Proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT après correction erreur matérielle
- 23-RIS-317 élections ERALO
- 24-RIS-007 Arrêté d'organisation des élections - Direction du département DEG
- 24-RIS-005 Proclamation des résultats des élections direction ERALO
- 24-RIS-010 Arrêté modificatif d'organisation des élections - Direction du département DEG
- 24-RIS-023 Arrêté de nomination de Mme Carole DUPOUEY-DEHAN en tant que Directrice du DEG
- 24-RIS-093 Arrêté d'organisation des élections partielles IAE & IUT
- 24-RIS-181 Arrêté d'organisation de l'élection du Directeur-trice LLSH
-
Tarifs
- arrêté 04 préparation IELTS
- arrêté 05 location vélo
- arrêté 06 du 13 juillet 2016 tarifs université d'été 2016
- arrêté 01 tarifs certifications
- arrêté 02 prestations
- arrêté 03 tarifs granulométrie
- 05-2017 tarifs articles promotionnels UNC
- 07-2017 - tarif stage linguistique
- 08-2017 - Tarifs université d'été
- 09-2017- tarifs BU 2017
- 06-2017 - tarifs FC
- arrêté 13-17 ajout tarifs univ été
- arrêté n° 01-17 tarifs visio 2017
- arrêté 15-17 tarifs datation zircon
- arrêté 16-17 tarifs met-meb
- 19-GL-006 Tarifs objets promotionnels
- 19-GL-007 Tarifs ouvrages des PUNC
- 19-GL-020 arrêté tarifs Formation Continue au 28 07 2019
- 19-GL-054 relatif aux tarifs pour le colloque COOL11 organisé par le laboratoire ERALO
- 19-GL-60 Tarifs université d'été
- 19-GL-61 Frais d'inscription séjour linguistique
- 20-GL-020 tarifs prestations microscopie
- 20-GL-037 - arrêté tarifs FC au 10 mars 2020 (signée)
- 20-GL-030 tarifs prestations microscopie remplace la 020
- 20-GL-044 Tarifs prestations ISEA
- 20-GL-313 - arrêté tarifs FC au 01 septembre 2020
- 20-GL-373- arrêté tarifs ISEA remplace 20-GL-044
- 20-GL-305- arrêté tarifs infrastructures UNC
- 21-GL-581 Tarifs BUNC au 01 03 2021
- 21-GL-597 - Tarifs de formation continue à compter du 06 avril 2021
- 21-GL-648 Tarifs de formation continue à compter du 27 mai 2021
- 21-RIS-068- Tarification prestations d'analyse ISEA remplace 20 GL-373
- 21-RIS-115 tarifs de la BUNC
- 22-RIS-017 Tarifs de formation continue
- 22-RIS-122 Tarifs résidences hébergement hôtes de passage
- 22-RIS-265 Tarifs Université d'été 2022
- 22-RIS-290 Tarifs de formation continue
- 22-RIS-336 Tarifs MET MEB
- 22-RIS-337 Tarifs Formation Continue
- 22-RIS-355 Tarifs BUNC
- 23-RIS-001 Tarifs Formation Continue
- 23-RIS-002 Tarifs residences hôtes de passage
- 23-RIS-012 Tarifs de formation continue
- 23-RIS-058 Tarifs Formation Continue _ complément de décision 23-RIS-012
- 23-RIS-131 - Tarifs prestations ISEA
- 23-RIS-193 TARIF UNIV ETE - DEC 23-RIS-193
- 24-RIS-173 TARIFS FORMATION CONTINUE_DIALOGUER EN CONTEXTE INTERCULTUREL
- 24-RIS-047 Tarifs FC 2024_Diplôme nationaux (annule et remplace 23-RIS-345)
- 24-RIS-032 Tarifs FC 2024_DU IMMO
- 24-RIS-030 Tarifs FC 2024_DU DCK
- 24-RIS-012_Tarifs FC 2024_DU PRD
-
Scolarité
- Arrêté 66-2017 Organisation de la campagne d'inscription 2018
- 20-GL-147 Adaptation de la maquette du master EOP pour l'année 2019-2020
- 20-GL-196 adaptation CRFPA
- 20-GL-212 adaptation licence DEG
- 20-GL-497 - calendrier des inscriptions
- 21-GL-612 adaptation de la préparation à l'examen d'accès au CRFPA pour l'année 2020-2021
- 21-GL-611 Adaptation de la maquette du calendrier et des MCC licence Droit DEG 2021
- 21-GL-615 Adaptation covid des calendriers et des MCC des licences du département ST 2021
- 21-GL-616 adaptation du calendrier du master GTDL parcours ADTO pour l'année 2020-2021
- 21-GL-617 modalités de contrôle des connaissances LLSH 2021
- 21-GL-618 Adaptation maquettes DUT et modalités de contrôle des connaissances - Année 2021
- 21-GL-622- MCC Master EOP - Année 2021- VF
- 21-GL-625 adaptation mcc et calendrier licence ECOGE Nouville et BACO - DEG-VF
- 21-GL-683- Décision MCC ECT Licences - Année 2021- VF
- 21-GL-684- Décision MCC Licences S et T - Année 2021- VF
- 21-GL-621- Décision adaptation calendrier DU CGE - Année 2021- VF
- 21-GL-683- Décision MCC ECT Licences - Année 2021- VF
- 21-GL-684- Décision MCC Licences S et T - Année 2021- VF
- 21-GL-721 Décision adaptation licence ECOGE Nouville et BACO - DEG-VF
- 21-GL-736 Décision mcc et modalités LANSAD 2021VF
- 21-GL-813- Décision MCC Licences LAS UE santé + EC SVT LAS - Année 2021- VF
- 21-GL-814- Décision MCC Semestre 4 Master GESPE 2020-2021 - VF
- 21-RIS-040 gestion des mises en situation professionnelle covid
- 21-RIS-046 organisation des jurys à distance covid
- 21-RIS-070 Décision Maquette MAE 2021-2022
- 21-RIS-071 Décision Modif maquette Licence Droit et Ecoge 2021
- 21-RIS-073 Décision Décalage Calendrier Examens DAEU A Nouville - Baco -Année 2021-vf
- 21-RIS-074-Décision réouverture S4 MEEF 2nd DEGRE 2020-2021 -Année 2021-2022
- 21-RIS-075 Décision MCC Alternatives licence Droit- semestres pairs -Année 2021
- 21-RIS-082 Décision Modif maquette Licence Droit et Ecoge 2021-version 2
- 21-RIS-076 Décision Modification Maquette MIAGE 2021-2022
- 21-RIS-078 Décision calendrier et Maquette Master 1 EOP 2021-2022-vf
- 21-RIS-083 Décision Calendrier et Maquette Formation des lauréats TP -Année 2021-2022-vf
- 21-RIS-084 Décision CALENDRIER MAE 2021-2022
- 21-RIS-085 Décision Adaptation M2 MEEF 2nd DEGRE math Aménagé -INSPE 2021-2022-vf
- 21-RIS-086 Décision Adaptation EC Rencontre professionnels - Licence Lettres - 2021
- 21-RIS-103 calendrier et modalités d'inscription 2022 et 2022-2023
- 21-RIS-117 mesure d'éloignement collectif et suspension partielle des cours et examens
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Autres décisions
- 19-GL-076 reversement suvbvention HC à Symbiose fête de la science
- 20-GL-041 Décision portant mesures de prévention Covid-19
- 20-GL-049 suppression des accès aux campus covid-19
- 20-GL-048 Mesures de lutte contre la propagation du covid-19
- 20-GL-057 reouverture anticipée ESPE
- 20-GL-060 fonctionnement adapté covid-19
- 20-GL-059 subvention EPISE
- 20-GL-094 Appel à candidature PE CA
- 20-GL-094 Appel à candidature PE CA corrigé
- 20-GL-189 Fonctionnement adapté de l'université
- 20-GL-192 Appel à candidature PE CA
- 20-GL-218 Sorties d'inventaires
- 20-GL-498 frais de représentation et réception
- 21-GL-586 Décision_Pdt_UNC_Covid_7-3-21
- 21-GL-583 sorties inventaire
- 21-GL-591 Décision_Pdt_UNC_Réouverture_des_campus_4-4-21
- 21-GL-598 - Décision du 11 avril 2021 relative au fonctionnement de l'UNC adapté au contexte sanitaire
- 20-GL-498 frais de représentation et réception
- 21-GL-692 appel à candidatures personnalités extérieures
- 21-RIS-037 décision portant suspension des activités sur les campus septembre 2021
- 21-RIS-091 réouverture des campus- 2021
- 21-RIS-153 subvention Amicale
- 22-RIS-020 Réouverture des campus universitaires rentrée 2022
- 22-RIS-238 - Subvention ASUNC
- 22-RIS-258 - Subvention ASUNC personnels sur ligne DGS
- 22-RIS-286 - Décision EPISE
- 22-RIS-287 - Décision EPISE
- 22-RIS-284 - Décision AEH
- 22-RIS-285 - Décision EPISE
- 23-RIS-030 ANV ZH_biffé
- 23-RIS-031 ANV ML_biffé
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Composition, nominations et délégations de signature
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Les Procès Verbaux
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Conseil d'Administration UNC
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Les PV du CA 2012
- 7 PV de la séance du 28 septembre 2012 approuvé identique
- 8 PV de la séance du 26 octobre 2012 approuvé
- 9 PV de la séance du 7 décembre 2012 approuvé
- 1 PV de la séance du 24 02 12 approuvé
- 2 PV de la séance du 23 mars 2012 approuvé
- 3 PV de la séance du 11 mai 2012 approuvé
- 4 PV de la séance du 22 juin 2012 appouvé
- 5 PV de la séance du 27 juillet 2012 approuvé
- 6 PV de la séance du 10 août 2012 approuvé identique
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Les PV du CA 2013
- 7 PV CA du 29 août 2013
- 8 pv CA 11 oct 2013
- 9 pv CA 22 nov 2013
- 1 PV de la séance du 01 03 13
- 2 PV de la sénace du 28 03 13
- 3 PV de la séance du 31 05 13
- 4 PV de la séance du 28 06 13
- 5 PV de la séance du 26 07 13
- 6 PV de la séance du 8 08 013
- 8 pv CA 11 oct 2013
- 9 pv CA 22 nov 2013
- 1 PV de la séance du 01 03 13
- 2 PV de la sénace du 28 03 13
- 3 PV de la séance du 31 05 13
- 4 PV de la séance du 28 06 13
- 5 PV de la séance du 26 07 13
- 6 PV de la séance du 8 08 013
- 7 PV CA du 29 août 2013
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Les PV du CA 2016
- 4-PV CA 26 août 2016
- 5-PV CA 29 juillet 2016
- 6-PV CA 28 octobre 2016
- 1-PV CA 26 fev 2016
- 2-PV CA 27 mai 2016
- 3-PV CA 24 juin 2016
- 7- PV du 9 décembre 2016
- 4- PV CA 26 août 2016
- 4- PV CA 26 août 2016
- 5-PV CA 29 juillet 2016
- 6-PV CA 28 octobre 2016
- 1-PV CA 26 fev 2016
- 2-PV CA 27 mai 2016
- 3-PV CA 24 juin 2016
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Les PV du CA 2012
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Conseil d'Administration UNC
