Le Laboratoire de recherches juridique & économique (LARJE-UNC) organise, en partenariat avec l’Institut Louis Joinet (IFJD),  un colloque sur le thème « les enjeux de la justice transitionnelle : une perspective comparative », les mardi 7 et jeudi 9 novembre 2023.

Cet évènement est organisé sous la direction scientifique de Nadège Meyer, maître de conférences en droit privé.

Cette journée d’études est ouverte à toutes et à tous.

Présentation

L’objectif de ces travaux est de réfléchir sur les mécanismes de justice transitionnelle – et notamment des Commissions Vérité et Réconciliation – dans une perspective comparative pour une poursuite du processus d’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie dans une vision inclusive.

Le projet consiste plus précisément à s’inspirer de l’esprit et des processus de la justice transitionnelle pour contribuer à la réflexion sur la construction d’un destin commun pour la Nouvelle-Calédonie.

Ainsi, dans le contexte international, la justice transitionnelle est définie par l’ONU comme « l’éventail complet des divers processus et mécanismes mis en œuvre par une société pour tenter de faire face à des exactions massives commises dans le passé, en vue d’établir les responsabilités, de rendre la justice et de permettre la réconciliation ».

Programme

Mardi 7 novembre 2023  au campus de Nouville

8 h 00 – Propos d’ouverture

• Véronique FILLOL, Vice-Présidente en charge de la recherche, Université de la Nouvelle-Calédonie
• Nadège MEYER, Directrice du Laboratoire de recherches Juridique & Économique (LARJE), Université de la Nouvelle-Calédonie

8 h 30 – Propos introductif

Le concept de justice transitionnelle repose sur une approche « holistique » combinant les quatre piliers évoqués par Louis Joinet dans ses travaux. Il s’agit tout à la fois de juger, de reconstruire et de prévenir. Dès lors les mécanismes de justice transitionnelle doivent être perçus comme des phénomènes collectifs, institutionnels et sociétaux.

• « Justice transitionnelle : définitions, modèles & exemples », Fabrice HOURQUEBIE, professeur de droit public, directeur du Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État (CERCCLE), administrateur de l’Institut Francophone pour la Justice & la Démocratie (IFJD), Université de Bordeaux

9 h 00 – Pause-café

9 h 30 – Justice transitionnelle, histoire & mémoire

• Conférence inaugurale : « Justice transitionnelle, histoire & passé colonial », Jean-Pierre MASSIAS, professeur de droit public, président de l’IFJD, Université de Pau et des Pays de l’Adour

Dans les questions traitées par la justice transitionnelle, les enjeux mémoriels et leur reconnaissance officielle jouent un rôle considérable, ce qui en fait pour certains auteurs le 5^e pilier de cette forme de justice. 

• Table ronde : « Une réécriture plurielle de l’histoire par la justice transitionnelle en Nouvelle-Calédonie »

Animation : Nadège MEYER, maître de conférences habilitée à diriger les recherches (HDR) en droit privé, directrice du LARJE, Université de la Nouvelle-Calédonie

Les intervenants et intervenantes :

• • • Magalie BESSE, Docteure en droit, Directrice de l’IFJD
    • Paul Magulue FIZIN, Docteur en Histoire moderne et contemporaine, Directeur du conservatoire international de Nouvelle-Calédonie
    • Patrice GODIN, Maître de conférences en anthropologie, membre de l’équipe de recherche Trajectoires d’Océanie (TROCA), Université de Nouvelle-Calédonie
    • Olivier HOUDAN, historien
    • Emmanuel Nyipiengo KOURIANE, doctorant en droit public, École doctorale du Pacifique (EDP), doctorant au LARJE, Université de la Nouvelle-Calédonie

11 h 00 – Échanges avec le public

11 h 30 – Justice transitionnelle, histoire & mémoire

• Rapport de synthèse : Fabrice HOURQUEBIE, professeur de droit public, directeur du CERCCLE, administrateur de l’IFJD, Université de Bordeaux

14 h 00 – Justice transitionnelle & pacification sociale : les enjeux de négociation (entre amnistie & jugement)

La justice transitionnelle est devenue un enjeu des négociations de paix et de sortie de crise. Le contexte dans lequel se déroule le processus de pacification a une incidence majeure sur les décisions prises en la matière. Les rapports de force entre les protagonistes ainsi que leur degré de participation aux négociations politiques conditionnent ainsi les choix opérés en rapport avec le traitement des événements passés, ainsi que leur effectivité. L’enjeu réel du conflit n’est également pas neutre.

• Conférence inaugurale : « Justice transitionnelle : enjeux de négociation lors des sorties de crise », Magalie BESSE, docteure en droit, directrice de l’IFJD
• Table ronde : « Les enjeux de négociation pour la Nouvelle-Calédonie »

Animation : Fabrice HOURQUEBIE, professeur de droit public, directeur du CERCCLE, administrateur de l’IFJD, Université de Bordeaux

Les intervenants et intervenantes :

• • • Mathias CHAUCHAT, professeur de droit public, membre du LARJE, Université de la Nouvelle-Calédonie
    • Amélie CHUNG, enseignante-chercheure au LARJE, Université de la Nouvelle-Calédonie
    • Léa HAVARD, maître de conférences en droit public, directrice adjointe du LARJE, Université de la Nouvelle-Calédonie
    • Jean-Pierre MASSIAS, professeur de droit public, président de l’IFJD, Université de Pau et des Pays de l’Adour
    • Nadège MEYER, maître de conférences HDR en droit privé, directrice du LARJE, Université de la Nouvelle-Calédonie
    • Anthony Tyaou TUTUGORO, doctorant en science politique, École doctorale du Pacifique (EDP), doctorant associé au LARJE, Université de la Polynésie française & Université de la Nouvelle-Calédonie

15 h 30 – Échanges avec le public

16 h 00 – Justice transitionnelle & pacification sociale : les enjeux de négociation (entre amnistie & jugement)

• Rapport de synthèse : Sabrina LAVRIC, maître de conférences en droit privé & sciences criminelles, membre du LARJE, Université de la Nouvelle-Calédonie

16 h 30 – Synthèse & propos conclusifs de la journée d’études

• Jean-Pierre MASSIAS, professeur de droit public, président de l’IFJD, Université de Pau et des Pays de l’Adour